Gart

  • Suivez-nous
  • Abonnez-vous à notre newsletter
Espace adhérent
Espace adhérent
  • Nous connaître
  • Notre expertise
  • Nos forums
  • Nos adhérents
  • Notre agenda
  • Recherche
  • L’association
  • Le Conseil d’administration
  • Le Conseil scientifique
  • L’Équipe permanente
  • Le Club des partenaires
  • Les publications
  • L’espace presse
  • Adhérer au GART
  • Devenez partenaire
  • Ils nous font confiance
  • Économie des transports
  • Exploitation des transports
  • Mobilités actives
  • Organisation des mobilités
  • Systèmes de transport intelligents
  • Territoires peu denses
  • Usage raisonné de la voiture
  • Institutionnel
  • Panorama
  • Comment ça marche ?
  • Forum général
  • Forum Versement transport
  • Qu’est-ce qu’une AOM ?
  • Les AOM locales
  • Les AOM régionales
  • Les communautés de communes
  • Les départements
  • GART régionaux
  • Bourse d’emplois
  • GART Occitanie
  • GART Sud
    Gart > Notre expertise > Panorama > Actualités > Économie des transports

    Thème : Économie des transports

    Actualité

    Publication de l’arrêté fixant les ratios et montants de compensation attribués à chaque AOM pour l’année 2021

    L’arrêté du 13 décembre 2022 fixant les montants de la compensation versement mobilité relative au relèvement du seuil de 9 à 11 salariés au titre de l’année 2021 vient de paraître au Journal officiel du 16 décembre 2022.

    Actualité

    Retour sur le groupe de travail « Vie du réseau » du 8 décembre 2022

    Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent.
    Connexion
    Actualité

    Aide aux transports publics : un premier signe de la part de l’État

    Le 6 décembre 2022, le ministre délégué chargé des Transports, Clément Beaune, a annoncé une aide financière de 300 millions d’euros à destination des collectivités en charge des politiques publiques de transport : 200 millions d’euros pour Île-de-France Mobilités...
    Actualité

    Le GART se félicite de l’adoption par le Sénat de l’amendement fixant la TVA à 5,5% dans les transports du quotidien

    Les élus du GART se félicitent de l’adoption par les sénateurs de la réduction du taux de TVA pour les transports publics et ceci, pour une durée de deux années, à compter du 1er janvier 2023. La reconnaissance de...
    Événement

    Groupe de Travail « Vie du réseau »

    Le 26 janvier 2023 de 10h à 16h
    Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent.
    Connexion
    Événement

    Groupe de Travail « Vie du réseau »

    Le 08 décembre 2022 de 14h à 16h30
    Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent.
    Connexion
    Actualité

    Retour sur le groupe de travail Versement mobilité du 20 octobre 2022

    Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent.
    Connexion
    Actualité

    Rejet de la TVA à 5,5% dans les transports en commun : un levier pourtant essentiel de sobriété énergétique

    Le 6 octobre 2022, le gouvernement d’Élisabeth Borne a présenté un plan de sobriété énergétique articulé autour de 15 mesures phares. Cette annonce gouvernementale s’inscrit dans un double objectif : sortir de notre dépendance aux énergies fossiles et réduire...
    Actualité

    Quelles sont les conséquences pour une AOM qui aurait augmenté son taux de versement mobilité en vue d’un projet TCSP, mais qui ne l’aurait pas mis en œuvre ?

    Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent.
    Connexion
    Actualité

    Passage de l’audition du ministre délégué chargé des Transports au Sénat sur l’avenir du versement mobilité

    Le 5 octobre dernier au Sénat, la Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable a entendu Clément Beaune, ministre délégué chargé des Transports. Écoutez ou réécoutez la réponse formulée par le ministre délégué à la question posée...
    • Page précédente
    • 1
    • 2
    • 3
    • 4
    • ...
    • 19
    • Page suivante
    Contactez-nous
    Forums
    • Plan du site
    • Crédits
    • Mentions Légales
    • Confidentialités
    Revenir en haut de la page