Groupe de travail vie du réseau : gestion, finances et fiscalité
Le
01
décembre
2020
Une réunion du groupe de travail Vie du réseau : gestion, finances et fiscalité animé par le GART et le cabinet Adexel aura lieu au GART le 1er décembre 2020. Un ordre du jour vous sera prochainement communiqué
Groupe de travail vie du réseau : gestion, finances et fiscalité
Le
29
septembre
2020
Une réunion du groupe de travail Vie du réseau : gestion, finances et fiscalité animé par le GART et le cabinet Adexel aura lieu au GART le 29 septembre 2020. Un ordre du jour vous sera prochainement communiqué. ...
Groupe de travail vie du réseau : gestion, finances et fiscalité
Le
01
avril
2020
Une réunion du groupe de travail Vie du réseau : gestion, finances et fiscalité animé par le GART et le cabinet Adexel aura lieu au GART le 1er avril 2020.
Un ordre du jour vous sera prochainement communiqué.
Pour...
Création de la Complémentaire santé solidaire et impact sur l’article L.1113-1 du code des transports
Depuis le 1er novembre 2019, une nouvelle version de l’article L.1113-1 du code des transports est entrée en vigueur suite à la création de la Complémentaire santé solidaire (CSS) :
Dans l’aire de compétence des autorités organisatrices de la mobilité...
Taux de versement mobilité en vigueur au 1er janvier 2020
La mise à jour des taux de versement mobilité en vigueur au 1er janvier 2020 dans les ressorts territoriaux des autorités organisatrices de la mobilité hors Île-de-France, pour les syndicats mixtes SRU levant le versement mobilité additionnel et...
Compensation VT : les élus de l’AdCF, du GART et de France urbaine saluent la limitation de la baisse de la compensation et appellent les parlementaires à aller jusqu’au bout de la démarche
Dans le cadre du projet de loi de finances pour 2020, les sénateurs ont adopté le 25 novembre un amendement visant à limiter la baisse de la compensation versement transport à 10 millions d’euros. Les élus du Groupement des...
Retour sur le groupe de travail Vie du réseau du 21 novembre 2019
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