TVA dans les transports publics : courrier commun du GART et de Régions de France
L’administration fiscale a pris récemment deux positions relatives à la TVA dans les transports publics pouvant impacter financièrement les autorités organisatrices de transport (AOT).
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Le Conseil d’orientation du GART évolue
Le Conseil d’orientation (ou CODOR) du GART contribue à la réflexion de l’association sur l’évolution des grands enjeux de la mobilité durable. Depuis sa création en 2011, ce Conseil...
Retour sur le groupe de travail Desserte des territoires peu denses du 23 janvier 2018
La première réunion du groupe de travail Desserte des territoires peu denses organisé par le GART le mardi 23 janvier 2018 a rassemblée 34 participants.
Vous trouverez ci-dessous en...
Une année 2018 charnière pour l’avenir des transports
Devenu le rendez-vous incontournable du secteur, la cérémonie des vœux du GART rassemble, chaque année, celles et ceux qui construisent et animent la mobilité durable en France. À l’invitation...
Deux nouveaux administrateurs au Conseil d’administration du GART
Lors du Conseil d’administration du 16 janvier 2018, deux nouveaux administrateurs ont été désignés pour intégrer les instances du GART. Il s’agit de Madame Josiane Beaud et de Monsieur...
Réforme du stationnement : vigilance sur les informations transmises à l’ANTAI
Dans le cadre des nouvelles règles du stationnement payant entrées en vigueur depuis le 1er janvier, de très nombreuses communes ont souhaité confier à l’ANTAI la mission d’éditer et...
Nouveau guide d’application STRMTG-EPSF sur les procédures d’autorisation des systèmes mixtes
Le présent guide, élaboré conjointement par le STRMTG et l’EPSF en association avec le secteur ferroviaire et le secteur des transports guidés urbains, a pour objet de présenter : les...
Les Assises nationales de la mobilité : contribuer pour réinventer la mobilité
Lancées en septembre 2017 par Élisabeth Borne, ministre chargée des transports, les Assises nationales de la mobilité se sont déroulées jusqu’en décembre 2017. Cette grande consultation s’est adressée à...
Documents utiles pour la mise en œuvre de la décentralisation du stationnement payant sur voirie
A quelques jours de l’entrée en vigueur de la décentralisation du stationnement payant sur voirie, l’Etat vient de publier plusieurs documents qui seront utiles pour les collectivités mettant en...
Nouvelle infographie explicative de la réforme du stationnement
Le GART, l’Association des maires de France et la Mission interministérielle pour la décentralisation du stationnement vous proposent une nouvelle infographie détaillant trois cas de figures applicables au 1er...
Assises nationales de la mobilité : retour sur le premier atelier Mobilité du Pays Basque
Lancées en septembre 2017 par Nicolas Hulot, ministre de la Transition écologique et solidaire, et Élisabeth Borne, ministre chargée des Transports, les Assises nationales de la mobilité se déroulent...
Outil pour l’acquisition de systèmes intelligents pour les transports collectifs
La billettique permet d’améliorer et de simplifier l’expérience client des voyageurs dans les transports collectifs. L’écosystème de ce domaine se complexifie aujourd’hui sensiblement avec l’arrivée de nouvelles technologies sur...