Le bulletin officiel de la Sécurité sociale (BOSS) rassemble la réglementation et la doctrine administrative ministérielle opposable en matière de cotisations et contributions de Sécurité sociale. Depuis le 29 avril dernier, le BOSS s’est enrichi d’une rubrique relative aux...

Le 11 mai dernier, le ministre des Solidarités et de la Santé a annoncé la fin du port obligatoire du masque dans les transports publics (bus, métros, trains…) en France à partir du lundi 16 mai 2022. Toutefois, le...

Les systèmes de MaaS complets – pour Mobility as a Service ou mobilité servicielle – sont encore rares en France, mais l’objectif de généraliser l’usage du MaaS est bien présent chez les collectivités territoriales comme chez les acteurs privés....

Le SYTRAL poursuit la transition écologique sur le réseau des Cars du Rhône Afin de renforcer la sécurité et le confort des voyageurs, le SYTRAL a engagé le renouvellement du matériel roulant avec la mise en service de nouveaux...

Afin de garantir, en tous points du territoire national, l’existence d’un acteur public compétent en matière d’organisation de la mobilité au niveau local, la loi d’orientation des mobilités (LOM) a disposé qu’au 1er juillet 2021, deux types d’autorités organisatrices...