Actualité Qui peut-être autorité organisatrice de second rang (AO2) en matière de transports scolaires ? Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité « Mon réseau grandit », un projet signé Brest Métropole Deuxième ligne de tramway, première ligne de bus électrique à haut niveau de service (BHNS), renforcement du réseau métropolitain avec la création de dix pôles d’échanges multimodaux (PEM) et de six liaisons bus, et davantage de place au vélo... Actualité Tracés et orientations désormais arrêtés pour les futures lignes de tramway de la Métropole Européenne de Lille Le Conseil métropolitain du 16 décembre 2022 a approuvé l’ensemble des tracés et orientations des futures lignes. Le tramway du pôle métropolitain de Roubaix-Tourcoing Sur l’axe Roubaix-Wattrelos, le tracé de tramway par le boulevard Pierre Mendès France à Wattrelos... Actualité De quoi est constitué le domaine privé des personnes publiques ? Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité Le Conseil d’État confirme que les élèves doivent être transportés assis Dans un arrêt rendu le 23 décembre 2022 par la 3e chambre de la section contentieux – CE, 23 décembre 2022, Communauté d’agglomération Rochefort Océan, n°464738 – le Conseil d’État est venu confirmer la décision de la cour administrative... Actualité Quelle est la définition d’une ligne régulière de transport public ? Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité Le trolleybus électrique, un projet structurant pour la Métropole du Grand Nancy Dans le cadre du Plan Métropolitain des Mobilités (P2M), la Métropole du Grand Nancy s’est engagée dans de nombreux projets structurants pour permettre une refonte globale des mobilités, avec la volonté d’accélérer la multimodalité et le développement de son... Actualité Publication du décret ouvrant à titre expérimental la possibilité pour un agent public d’exercer à titre accessoire une activité lucrative de conduite d’un véhicule affecté aux services de transport scolaire ou assimilés Le gouvernement autorise, par le décret n°2022-1695 du 27 décembre 2022, les agents publics à exercer l’activité de conducteur de véhicules de transports scolaires afin de faire face à la pénurie de conducteurs. Ces dispositions sont prises à titre... Actualité Lancement du Réseau express métropolitain européen Le 7 décembre dernier, l’Eurométropole de Strasbourg, la Région Grand Est et la SNCF ont officiellement présenté le Réseau express métropolitain européen (REME) qui améliore les mobilités dans l’agglomération et à l’échelle du bassin de vie bas-rhinois. Renforcement des... Actualité Comment doivent procéder deux AOM voisines souhaitant mettre en place une ligne de transport desservant leurs deux territoires ? Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Page précédente 1 ...8 9 10 11 12 ... 23 Page suivante Revenir en haut de la page
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