Actualité Retour sur le groupe de travail « Covoiturage et forfait mobilités durables » du 8 décembre 2020 Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité Appel à Manifestation d’Intérêt « France Mobilités – Territoires de nouvelles mobilités durables » La mobilité du quotidien est une priorité du Gouvernement, inscrite dans la loi d’orientation des mobilités (LOM) promulguée le 24 décembre 2019. La crise de la COVID-19 que nous vivons depuis le début d’année 2020 met en lumière la... Actualité Publication de l’arrêté relatif à la compensation versement mobilité 2019 L’arrêté du 23 novembre 2020 qui fixe, au titre de l’année 2019, les ratios de compensation du versement mobilité suite au relèvement du seuil de plus de 9 à au moins 11 salariés, a été publié au journal officiel... Actualité LOM : publication d’une fiche précisant l’articulation entre régions et communautés de communes Alors que la LOM laisse aux communautés de communes qui le souhaitent jusqu’au 31 mars 2021 pour délibérer en faveur de la prise de compétence « organisation des mobilités », de nombreuses questions concernant l’interprétation des dispositions de la loi nous... Actualité EUMO Digital 2020 : votez pour les Trophées de l’innovation du transport public Les 8ème Trophées de l’innovation du transport public récompenseront les innovations technologiques et les nouveaux services développés par les exposants de l’European Mobility Expo 2020 Les catégories concernées sont : Catégorie « Système d’exploitation – Billettique » Catégorie « ITS – Information... Actualité LFR4 2020 : avances remboursables pour pallier les pertes de versement mobilité et de recettes tarifaires suite à la crise sanitaire Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité LFR3 2020 : publication du décret d’application de l’article 21 relatif à la compensation versement mobilité et à la clause de sauvegarde Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité Installation du nouveau Conseil d’administration du GART Sous la présidence de Louis NÈGRE, le premier Conseil d’administration de la mandature s’est réuni en visioconférence le 25 novembre 2020. À cette occasion, les élus du GART ont désigné les Vice-présidents, le Trésorier et le Trésorier-adjoint. Vice-présidents, Trésorier... Actualité Compte-rendu du Conseil d’administration du 15 septembre 2020 Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité Le plan de mobilité simplifié – Planifier les déplacements dans un territoire rural ou une ville moyenne La loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d’orientation des mobilités (LOM) redéfinit les outils juridiques qui permettent la construction et la mise en œuvre d’une politique de mobilité locale en fonction des besoins de chaque territoire. La planification... Page précédente 1 ...106 107 108 109 110 ... 148 Page suivante Revenir en haut de la page Nous utilisons des cookies afin de garantir le bon fonctionnement du site, mesurer son audience et améliorer votre expérience de navigation. Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD), vous pouvez paramétrer l’utilisation des cookies. Pour en savoir plus, consultez notre politique de confidentialité.OuiNonEn savoir plus You can revoke your consent any time using the Revoke consent button.Revoke consent
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