Actualité Modification des conditions de classement en station de tourisme Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité 76.5 M€ de subventions européennes accordées aux métropoles de Marseille, Lille et Nantes La Commission européenne subventionnera trois projets français, d’un montant total d’environ 76,5 millions d’euros, destinés à favoriser le déploiement de modes de transport écologiques. Les projets sélectionnés concernent la Métropole Aix-Marseille-Provence, Nantes Métropole et la Métropole Européenne de Lille.... Événement Réunion GART-DINUM sur la simplification des démarches de tarification sociale et solidaire et dispositifs d’API et de proactivité de l’État Le 01 février 2024 de 10h à 16h30 Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité Les indemnités perçues par les élus locaux sont-elles assujetties au versement mobilité ? Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité Fermeture et transfert du siège d’un établissement bénéficiant de l’exonération du versement mobilité Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité Une aide de 50 M€ au profit des opérateurs de services réguliers de transport public affectés par la crise sanitaire de 2020. Quid des AOM ? Le GART et AGIR ont découvert que le gouvernement vient d’accorder, par un décret du 30 novembre 2023, une aide exceptionnelle de 50 millions d’euros aux opérateurs de services réguliers de transport public de personnes routiers et guidés urbains.... Actualité Retour sur le groupe de travail « Vie du réseau » du 23 novembre 2023 Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité Retour sur le groupe de travail « Versement mobilité » du 16 novembre 2023 Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité Délais de prescription des demandes de remboursement du versement mobilité présentées au titre des salariés logés et transportés Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité Délais de prescription des demandes de remboursement du versement mobilité en restitution d’indu de versement mobilité Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Page précédente 1 ...6 7 8 9 10 ... 29 Page suivante Revenir en haut de la page
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Événement Réunion GART-DINUM sur la simplification des démarches de tarification sociale et solidaire et dispositifs d’API et de proactivité de l’État Le 01 février 2024 de 10h à 16h30 Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité Les indemnités perçues par les élus locaux sont-elles assujetties au versement mobilité ? Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité Fermeture et transfert du siège d’un établissement bénéficiant de l’exonération du versement mobilité Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité Une aide de 50 M€ au profit des opérateurs de services réguliers de transport public affectés par la crise sanitaire de 2020. Quid des AOM ? Le GART et AGIR ont découvert que le gouvernement vient d’accorder, par un décret du 30 novembre 2023, une aide exceptionnelle de 50 millions d’euros aux opérateurs de services réguliers de transport public de personnes routiers et guidés urbains.... Actualité Retour sur le groupe de travail « Vie du réseau » du 23 novembre 2023 Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité Retour sur le groupe de travail « Versement mobilité » du 16 novembre 2023 Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité Délais de prescription des demandes de remboursement du versement mobilité présentées au titre des salariés logés et transportés Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité Délais de prescription des demandes de remboursement du versement mobilité en restitution d’indu de versement mobilité Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Page précédente 1 ...6 7 8 9 10 ... 29 Page suivante Revenir en haut de la page
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