Gart

  • Suivez-nous
  • Abonnez-vous à notre newsletter
Espace adhérent
Espace adhérent
  • Nous connaître
  • Notre expertise
  • Nos adhérents
  • Notre agenda
  • Comment adhérer ?
  • Recherche
  • L’association
  • Le Conseil d’administration
  • Le Conseil scientifique
  • L’Équipe permanente
  • Le Club des partenaires
  • Les publications
  • L’espace presse
  • Trombinoscope
  • Répartition géographique
  • Devenez partenaire
  • Ils nous font confiance
  • Vendredi de l’innovation
  • Tous nos articles
  • Économie des transports
  • Exploitation des transports
  • Institutionnel
  • Mobilités actives
  • Organisation des mobilités
  • Systèmes de transport intelligents
  • Territoires peu denses
  • Usage raisonné de la voiture
  • Qu’est-ce qu’une AOM ?
  • Les AOM locales
  • Les AOM régionales
  • Les communautés de communes
  • Les départements
  • Bourse d’emplois
    Gart > Notre expertise > Tous nos articles > Actualités > Économie des transports

    Thème : Économie des transports

    Actualité

    Analyse du caractère social d’une association ou d’une fondation, dans le cadre de l’exonération de versement mobilité

    Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent.
    Connexion
    Actualité

    Versement mobilité : une ressource indispensable pour assurer l’avenir de la mobilité durable

    Dans une tribune diffusée le 18 octobre 2023 dans Les Echos, les responsables locaux du MEDEF se sont inquiétés des perspectives d’augmentation du versement mobilité. Le GART note avec satisfaction que cette tribune met en exergue le rôle important...
    Actualité

    Réexamen des décisions d’exonération de versement mobilité

    Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent.
    Connexion
    Actualité

    Dans le cadre de l’exonération de versement mobilité, l’obtention de l’agrément d’entreprise solidaire d’utilité sociale peut-elle être assimilable à une reconnaissance d’utilité publique ?

    Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent.
    Connexion
    Actualité

    10 propositions du GART pour renforcer le modèle économique des AOM

    Les autorités organisatrices de la mobilité (AOM) doivent simultanément poursuivre le développement de leurs réseaux de transport urbain et régional tout en favorisant leur intermodalité et en proposant des offres de mobilité adaptées dans les territoires où les transports...
    Événement

    Groupe de travail « Vie du réseau »

    Le 23 novembre 2023 de 14h à 16h30
    Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent.
    Connexion
    Actualité

    Protocole entre l’État et Île-de-France Mobilités sur le financement de l’exploitation du système de transport francilien entre 2024 et 2031

    Face à l’impact de la crise sanitaire sur les transports publics de la région Île-de-France et au risque d’une profonde fragilisation de son modèle économique et plus particulièrement de la trajectoire financière d’Île-de France Mobilités, l’État a apporté à...
    Actualité

    Est-ce qu’une association affiliée à une association reconnue d’utilité publique peut être exonérée de versement mobilité si, bien que n’ayant pas été reconnue d’utilité publique, elle remplit les deux autres conditions, posées par l’article L. 2333-64 du CGCT ?

    Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent.
    Connexion
    Actualité

    GART, Régions de France, France urbaine et Intercommunalités de France appellent à un renforcement du modèle économique des AOM

    Face à l’urgence climatique et la nécessaire décarbonation des mobilités, les Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) subissent de plein fouet la contradiction entre la nécessité d’un choc d’offre indispensable pour favoriser le report modal, la transition écologique et...
    Événement

    Groupe de travail « Versement mobilité »

    Le 16 novembre 2023 de 9h30 à 16h
    Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent.
    Connexion
    • Page précédente
    • 1
    • ...
    • 8
    • 9
    • 10
    • 11
    • 12
    • ...
    • 30
    • Page suivante
    Contactez-nous
    Forums
    • Plan du site
    • Crédits
    • Mentions Légales
    • Confidentialités
    Revenir en haut de la page
    Nous utilisons des cookies afin de garantir le bon fonctionnement du site, mesurer son audience et améliorer votre expérience de navigation. Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD), vous pouvez paramétrer l’utilisation des cookies. Pour en savoir plus, consultez notre politique de confidentialité.
    You can revoke your consent any time using the Revoke consent button.