Actualité Retour sur le groupe de travail « Vie du réseau » du 8 décembre 2022 Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité Aide aux transports publics : un premier signe de la part de l’État Le 6 décembre 2022, le ministre délégué chargé des Transports, Clément Beaune, a annoncé une aide financière de 300 millions d’euros à destination des collectivités en charge des politiques publiques de transport : 200 millions d’euros pour Île-de-France Mobilités... Actualité Le GART se félicite de l’adoption par le Sénat de l’amendement fixant la TVA à 5,5% dans les transports du quotidien Les élus du GART se félicitent de l’adoption par les sénateurs de la réduction du taux de TVA pour les transports publics et ceci, pour une durée de deux années, à compter du 1er janvier 2023. La reconnaissance de... Événement Groupe de Travail « Vie du réseau » Le 26 janvier 2023 de 10h à 16h Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Événement Groupe de Travail « Vie du réseau » Le 08 décembre 2022 de 14h à 16h30 Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité Retour sur le groupe de travail Versement mobilité du 20 octobre 2022 Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité Rejet de la TVA à 5,5% dans les transports en commun : un levier pourtant essentiel de sobriété énergétique Le 6 octobre 2022, le gouvernement d’Élisabeth Borne a présenté un plan de sobriété énergétique articulé autour de 15 mesures phares. Cette annonce gouvernementale s’inscrit dans un double objectif : sortir de notre dépendance aux énergies fossiles et réduire... Actualité Quelles sont les conséquences pour une AOM qui aurait augmenté son taux de versement mobilité en vue d’un projet TCSP, mais qui ne l’aurait pas mis en œuvre ? Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité Passage de l’audition du ministre délégué chargé des Transports au Sénat sur l’avenir du versement mobilité Le 5 octobre dernier au Sénat, la Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable a entendu Clément Beaune, ministre délégué chargé des Transports. Écoutez ou réécoutez la réponse formulée par le ministre délégué à la question posée... Événement Webinaire Urssaf Caisse Nationale / GART sur le nouveau fichier de données détaillées par établissement Le 27 septembre 2022 de 14h à 16h30 Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Page précédente 1 ...9 10 11 12 13 ... 28 Page suivante Revenir en haut de la page
Actualité Aide aux transports publics : un premier signe de la part de l’État Le 6 décembre 2022, le ministre délégué chargé des Transports, Clément Beaune, a annoncé une aide financière de 300 millions d’euros à destination des collectivités en charge des politiques publiques de transport : 200 millions d’euros pour Île-de-France Mobilités...
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