Économie des transports – Page 23

Actualité

Covid-19 : publication d’une étude d’analyse des impacts pour les AOM et leurs opérateurs de transport

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Actualité

Covid-19 : les associations d’élus alertent le Premier ministre sur la perte de recette des AOM

Dans cette période très particulière de confinement pendant laquelle les autorités organisatrices de la mobilité se sont mobilisées pour assurer la continuité du service public de transport, le GART s’est associé à l’AdCF, à l’AMF, à France urbaine ainsi...

Événement

Groupe de travail vie du réseau : gestion, finances et fiscalité

Le 01 décembre 2020 de 14h30 à 16h30

Nous vous proposons de nous retrouver, le 1^er décembre prochain de 14h30 à 16h30, pour une nouvelle réunion de notre groupe de travail « Vie du réseau : gestion, finances et fiscalité », animé par le GART et Anne Lise RODIER,...

Événement

Groupe de travail vie du réseau : gestion, finances et fiscalité

Le 29 septembre 2020 de 14h30 à 16h30

Une réunion du groupe de travail Vie du réseau : gestion, finances et fiscalité animé par le GART et le cabinet Adexel aura lieu en visioconférence le 29 septembre 2020 de 14h30 à 16h30.

Pour cette réunion, nous vous...

Événement

ANNULÉ – Groupe de travail vie du réseau : gestion, finances et fiscalité

Le 01 avril 2020 de 10h00 à 16h00

Une réunion du groupe de travail Vie du réseau : gestion, finances et fiscalité animé par le GART et le cabinet Adexel aura lieu au GART le 1er avril 2020 de 9h30 à 16h00.

Cette réunion abordera les points...

Actualité

Création de la Complémentaire santé solidaire et impact sur l’article L.1113-1 du code des transports

Depuis le 1^er novembre 2019, une nouvelle version de l’article L.1113-1 du code des transports est entrée en vigueur suite à la création de la Complémentaire santé solidaire (CSS) :

Dans l’aire de compétence des autorités organisatrices de la mobilité...

Actualité

Taux de versement mobilité en vigueur au 1er janvier 2020

La mise à jour des taux de versement mobilité en vigueur au 1^er janvier 2020 dans les ressorts territoriaux des autorités organisatrices de la mobilité hors Île-de-France, pour les syndicats mixtes SRU levant le versement mobilité additionnel et...

Actualité

Compensation VT : les élus de l’AdCF, du GART et de France urbaine saluent la limitation de la baisse de la compensation et appellent les parlementaires à aller jusqu’au bout de la démarche

Dans le cadre du projet de loi de finances pour 2020, les sénateurs ont adopté le 25 novembre un amendement visant à limiter la baisse de la compensation versement transport à 10 millions d’euros. Les élus du Groupement des...

Actualité

Retour sur le groupe de travail Vie du réseau du 21 novembre 2019

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Événement

Groupe de travail versement mobilité

Le 15 octobre 2020 de 14h00 à 16h30

Un groupe de travail versement mobilité se déroulera en visioconférence le jeudi 15 octobre 2020 de 14h00 à 16h30.

Cette réunion sera l’occasion de faire un tour d’horizon des sujets suivants :

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