L’accès aux données CAF par les AOT
Au cours de l’année 2015, le GART a travaillé avec les services de la CNAF afin d’identifier les attentes des AOT concernant l’accès aux données CAF pour la gestion des tarifications sociales et en particulier des tarifications solidaires. En...
Le GART partenaire de la troisième édition du concours photo CODATU
Pour la troisième année consécutive, CODATU propose aux photographes amateurs du monde entier de soumettre des photos interrogeant notre manière de penser la mobilité urbaine et montrant l’importance de celle-ci pour parvenir à un développement urbain durable. Cette année,...
Le GART et la CODATU renforcent leur partenariat
Le GART et la CODATU ont signé, respectivement en 2011 puis en 2014, une convention de partenariat pour valoriser à l’international, et plus particulièrement auprès des pays en développement et émergents, le savoir‐faire des autorités organisatrices de transport françaises...
Journée du transport public 2017 : lutter contre la pollution de l’air
La Journée du transport public est le grand rendez-vous des acteurs de la mobilité durable. Organisée par le GIE Objectif transport public – créé par le Groupement des autorités responsables de transport (GART) et l’Union des transports publics et...
Frédéric Baverez, nouveau président du GIE Objectif transport public
Le Conseil d’administration du GIE Objectif transport public a élu hier à l’unanimité son nouveau président, Frédéric Baverez. Vice-président de l’UTP, Frédéric Baverez sera entouré de trois vice-présidents représentant les deux structures fondatrices : Jean-Luc Rigaut, 1er vice-président (GART),...
La restitution matérielle d’un indu de versement transport incombe aux seules URSSAF
Habituellement, et sauf stipulation contractuelle contraire, il était admis qu’il appartenait aux seules autorités organisatrices (AO), et non aux URSSAF, de procéder à la restitution d’un indu de versement transport (VT) réclamée par un employeur. Telle était en tout...
Première réunion de la mission nationale ACOSS sur le versement transport
En mai 2017, le GART vous avait informés de la tenue de la première réunion de la mission nationale ACOSS, le 3 mai 2017, visant à améliorer les échanges entre les organismes de recouvrement et les AOM/SMT. Le...
Taux de versement transport en vigueur au 1er juillet 2017
La mise à jour des taux de versement transport en vigueur au 1er juillet 2017 dans les ressorts territoriaux des autorités organisatrices hors Île-de-France, pour les syndicats mixtes SRU et le STIF est disponible…
Pour consulter l’ensemble du...
Lancement des enquêtes annuelles sur les transports départementaux et régionaux (données 2016)
Les campagnes 2017 sur les données 2016 concernant les enquêtes sur les transports collectifs départementaux (TCD) et régionaux (TCR) se dérouleront conjointement du 18 septembre au 1er décembre 2017 (partenariat DGITM, CEREMA, ADF, ARF, GART, FNTV, UTP et...
Le GIE Joubert publie son Rapport d’activités 2016-2017
Le rassemblement des associations du GIE Joubert (AdCF, FNAU, France urbaine, GART, Ville & Banlieue) a permis de donner une impulsion à plusieurs réseaux d’acteurs. Ces membres ont pour objectifs d’accompagner des politiques publiques, prendre des positions communes et...