Gart

  • Suivez-nous
  • Abonnez-vous à notre newsletter
Espace adhérent
Espace adhérent
  • Nous connaître
  • Notre expertise
  • Nos forums
  • Nos adhérents
  • Notre agenda
  • Recherche
    • L’association
    • Le Conseil d’administration
    • Le Bureau exécutif
    • Le Conseil scientifique
    • L’Équipe permanente
    • Le Club des partenaires
    • Les publications
    • L’espace presse
    • Adhérer au GART
    • Devenez partenaire
    • Ils nous font confiance
    • Économie des transports
    • Exploitation des transports
    • Mobilités actives
    • Organisation des mobilités
    • Systèmes de transport intelligents
    • Territoires peu denses
    • Usage raisonné de la voiture
    • Institutionnel
    • Panorama
    • Comment ça marche ?
    • Forum général
    • Forum Versement transport
    • Qu’est-ce qu’une AOM ?
    • Les AOM locales
    • Les AOM régionales
    • Les communautés de communes
    • Les départements
    • GART régionaux
    • Bourse d’emplois
    • GART Occitanie
    • GART Sud
    Gart > Comptes rendus

    Archives : Comptes rendus

    Type de données compte rendu.

    Compte rendu

    Le GART réagit à l’annonce du lancement du 4e appel à projets TCSP et PEM

    À l’occasion de l’inauguration de l’European Mobility Expo Digital, le 15 décembre 2020, le Ministre délégué chargé des Transports, Jean-Baptiste Djebbari, a annoncé le lancement de l’appel à projets transports collectifs en site propre et pôles d’échanges multimodaux (hors...
    Compte rendu

    Installation du nouveau Conseil d’administration du GART

    Sous la présidence de Louis NÈGRE, le premier Conseil d’administration de la mandature s’est réuni en visioconférence le 25 novembre 2020. À cette occasion, les élus du GART ont désigné les Vice-présidents, le Trésorier et le Trésorier-adjoint. Vice-présidents, Trésorier...
    Compte rendu

    Assemblée générale 2020 : Louis Nègre réélu à la présidence du GART et élection du nouveau Conseil d’administration

    Le Groupement des autorités responsables de transport a tenu son Assemblée générale ce mercredi 4 novembre 2020. En raison des mesures de confinement, l’événement s’est tenu en visioconférence. Le vote s’est déroulé par correspondance avec un important taux de...
    Compte rendu

    Les associations de collectivités souhaitent que des solutions soient rapidement trouvées pour l’ensemble des autorités organisatrices de la mobilité

    Les élus du GART, de l’AdCF et de France urbaine se félicitent de l’accord signé entre Île-de-France Mobilités (IDFM) et l’État concernant la compensation des pertes de recettes liées à la crise sanitaire. Toutefois, ils considèrent qu’il doit faire...
    Compte rendu

    Les élus du GART réagissent à la publication du plan « France Relance »

    Les élus du GART ont pris connaissance avec intérêt du plan de relance annoncé par le Premier ministre Jean Castex. Ils se félicitent que le volet de ce plan consacré au développement des transports publics représente un effort supplémentaire...
    Compte rendu

    Un traitement différencié entre réseaux de transport injustifiable

    Le 2 juillet 2020, lors de l’examen du 3ème projet de loi de finances rectificative (PLFR 3) en séance publique à l’Assemblée nationale, les amendements visant à permettre que les réseaux de transports urbains soient traités de façon équitable...
    Compte rendu

    Le GART réagit au rapport du Défenseur des droits sur la mise en œuvre de la réforme du stationnement payant sur voirie

    Le Défenseur des droits a publié le 13 janvier dernier un rapport sur la mise en œuvre de la décentralisation du stationnement payant sur voirie. Ce rapport rappelle, d’une part, les objectifs d’une réforme qui a aujourd’hui fait ses...
    Compte rendu

    Loi d’orientation des mobilités : publication d’un guide de décryptage

    Les élus du GART se félicitent de l’adoption définitive de la loi d’orientation des mobilités (LOM), promulguée le 24 décembre 2019. Cette étape vient clôturer un processus d’élaboration engagé en 2017 aux côtés du GART et de l’ensemble des...
    Compte rendu

    Compensation versement transport : les élus de l’AdCF, du GART et de France urbaine saluent la limitation de la baisse de la compensation et appellent les parlementaires à aller jusqu’au bout de la démarche

    Dans le cadre du projet de loi de finances pour 2020, les sénateurs ont adopté le 25 novembre un amendement visant à limiter la baisse de la compensation versement transport à 10 millions d’euros. Les élus du Groupement des...
    Compte rendu

    Les acteurs de la mobilité durable soutiennent l’initiative des parlementaires pour un taux de TVA réduite dans les transports publics collectifs

    La FNAUT, la FNTV, le GART, Régions de France, TDIE et l’UTP saluent l’initiative des députés, qui ont adopté le 8 octobre 2019 un amendement en Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire pour appliquer un taux...
    • 1
    • 2
    • 3
    • ...
    • 5
    • Page suivante
    Contactez-nous
    Forums
    • Plan du site
    • Crédits
    • Mentions Légales
    • Confidentialités
    Revenir en haut de la page
    Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site. Si vous continuez à utiliser ce dernier, nous considérerons que vous acceptez l'utilisation des cookies.OkEn savoir plus