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    Archives : Actualités

    Type de données actualité.

    Actualité

    Les élus du GART réagissent à la publication du plan « France Relance »

    Les élus du GART ont pris connaissance avec intérêt du plan de relance annoncé par le Premier ministre Jean Castex. Ils se félicitent que le volet de ce plan consacré au développement des transports publics représente un effort supplémentaire...
    Actualité

    Guide 2020 pour la sécurité des transports scolaires à l’usage des décideurs locaux et de leurs partenaires

    Qu’il soit assuré par des services réguliers créés pour assurer à titre principal et à l’intention des élèves la desserte des écoles et des établissements d’enseignement (services à titre principal scolaire – SATPS) ou que les élèves empruntent des...
    Actualité

    Crise sanitaire et dotation exceptionnelle supplémentaire dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement local

    Dans le cadre de la crise sanitaire, le gouvernement a décidé d’attribuer des fonds exceptionnels supplémentaires d’un milliard d’euros à la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) pour accompagner les territoires et l’investissement local, et ainsi, participer à...
    Actualité

    La communauté d’agglomération du Gard Rhodanien, nouvelle adhérente du GART

    Ces derniers jours, la communauté d’agglomération du Gard Rhodanien a rejoint le GART. Présentation du Gard Rhodanien Située au Nord-Est du département du Gard, la communauté d’agglomération du Gard Rhodanien regroupe 44 communes et près de 75 000 habitants....
    Actualité

    Le GART toujours au plus près des territoires

    Depuis le 1er septembre, le GART a élargi son implantation à Lyon en ouvrant 3 bureaux au 14, rue Passet dans le 7ème arrondissement de Lyon. Y travailleront régulièrement Alexandre MAGNY, secrétaire général du GART, Romain CIPOLLA, responsable du...
    Actualité

    Covid-19 : panorama des actions du GART pour accompagner les AOM

    Ces derniers mois, le GART a accompagné les collectivités dans la gestion de la crise sanitaire. Un feuillet de sensibilisation vient d’être édité afin de synthétiser l’ensemble des actions entreprises par le GART. Parmi les mesures mises en place :...
    Actualité

    Visioconférence du Comité national de sécurité dans les transports en commun le mercredi 05 août 2020

    Le mercredi 5 août à 14h, Louis Nègre, président du GART a assisté à la réunion du Comité National de sécurité dans les transports en commun avec Monsieur le ministre de l’Intérieur, Gérald DARMANIN et Monsieur le ministre chargé...
    Actualité

    Point d’actualité sur le versement mobilité (août 2020)

    Compensation VM suite au relèvement du seuil de 9 à 11 salariés pour les années 2019 et 2020 

    Lors du groupe de travail Versement Mobilité du 9 juillet dernier, nous vous avions fait part de la position de la...

    Actualité

    Loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020

    La 3e loi de finances rectificative pour 2020 prévoit, dans son article 21, une clause de sauvegarde des recettes fiscales et domaniales du bloc communal. Dans la liste des recettes, qui seront compensées par l’Etat, figure le versement...
    Actualité

    Covid-19 : publication du rapport sur l’impact de la crise sanitaire sur les finances locales

    Le 29 juillet, Jean-René CAZENEUVE, député du Gers et Président de la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation de l’Assemblée nationale, a remis les conclusions de sa mission sur les conséquences de la crise sanitaire sur les...
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