Le GART Occitanie officiellement lancé
Vendredi 9 février à Carcassonne, Jean-Luc Gibelin, vice-président de la Région Occitanie en charge des transports – représentant Carole Delga, présidente de la région Occitanie – et Guy Le Bras, directeur général du GART – représentant Louis Nègre, président...
Réaction du GART aux conclusions du Conseil d’orientation des infrastructures
« Consacrer plus d’un milliard d’euros d’engagements en cinq ans pour accompagner les autorités organisatrices dans les mutations des mobilités du quotidien », telle est l’une des priorités rédigées dans ce rapport présidé par Philippe Duron et rendu public...
L’édition 2018 des Talents européens de la mobilité
Les Talents européens de la mobilité récompensent les femmes et les hommes qui œuvrent pour le transport public et la mobilité durable en Europe. Ces prix représentent un vrai coup de projecteur sur des acteurs européens qui méritent la...
Précisions sur les modalités de reversements des FPS entre communes et EPCI
Les textes juridiques encadrant la décentralisation du stationnement payant sur voirie prévoient que les recettes de FPS soient perçues par les communes, puis reversées aux EPCI selon les modalités suivantes : Dans les communautés urbaines et métropoles, les recettes issues...
Remise du rapport du Conseil d’orientation des infrastructures « Mobilités du quotidien : répondre aux urgences et préparer l’avenir »
Le Gouvernement a installé en octobre 2017 le Conseil d’orientation des infrastructures, avec pour mission de lui proposer une stratégie pour la prochaine décennie en matière d’investissements dans les infrastructures de transports. Il est composé de 16 membres (parlementaires...
Lancement de l’Appel à manifestation d’intérêt « French Mobility-Territoires d’expérimentation de nouvelles mobilités durables »
Élisabeth Borne, ministre chargée des Transports, auprès du ministre d’État, ministre de la Transition écologique et solidaire, a lancé vendredi 26 janvier, l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) intitulé « French Mobility – Territoires d’expérimentation de nouvelles mobilités durables » à l’occasion...
Première édition des prix French Mobility
A l’occasion de la matinée de l’innovation organisée ce vendredi 26 janvier par Elisabeth Borne, Ministre chargée des Transports, le Gouvernement a récompensé 13 solutions innovantes de mobilité dans les territoires. En présence également de Mounir Mahjoubi, Secrétaire d’Etat...
TVA dans les transports publics : courrier commun du GART et de Régions de France
L’administration fiscale a pris récemment deux positions relatives à la TVA dans les transports publics pouvant impacter financièrement les autorités organisatrices de transport (AOT).
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Le Conseil d’orientation du GART évolue
Le Conseil d’orientation (ou CODOR) du GART contribue à la réflexion de l’association sur l’évolution des grands enjeux de la mobilité durable. Depuis sa création en 2011, ce Conseil a pour objet d’apporter un éclairage original au Conseil d’administration....
Retour sur le groupe de travail Desserte des territoires peu denses du 23 janvier 2018
La première réunion du groupe de travail Desserte des territoires peu denses organisé par le GART le mardi 23 janvier 2018 a rassemblée 34 participants.
Vous trouverez ci-dessous en téléchargement l’ensemble des présentations et documents distribués.
Pour consulter l’ensemble...