Qu’est-ce que la notion de conflit d’intérêts ?
Pour vous accompagner dans l’exercice de vos compétences, le GART se tient à votre disposition pour répondre à vos questions juridiques.
Rentrée du transport public 2026
Du
16
au
22
septembre
2026
Créée il y a vingt ans, la Rentrée du transport public est une campagne nationale qui invite chaque année les réseaux de toute la France à se mobiliser auprès de leurs voyageurs, le temps d’une semaine, à travers des...
32 organisations alertent sur les conséquences du projet de relèvement à 90% du taux de réversion des garanties d’origine pour les contrats historiques de biométhane
Alors que la France fait face à des températures extrêmes et que chacun mesure, dans son quotidien, l’urgence d’accélérer la transition énergétique, les entreprises et collectivités engagées depuis des années dans la décarbonation de leurs flottes de transport alertent...
De quelle manière est fixé le nombre de sièges au sein du comité syndical d’un syndicat mixte ouvert ?
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La Communauté de communes des Portes du Haut-Doubs rejoint le GART
Le GART est heureux d’accueillir un nouvel adhérent au sein de son réseau : la Communauté de communes des Portes du Haut-Doubs. Cette adhésion témoigne de l’ancrage croissant de notre association dans la diversité des territoires français et enrichit...
À l’usine Daimler Buses France de Ligny-en-Barrois, le GART aux côtés de l’industrie des bus décarbonés
Le GART était présent le 3 juillet dernier à Ligny-en-Barrois dans la Meuse pour l’inauguration de l’extension du site de production de Daimler Buses France, membre de notre Club des partenaires. En présence du ministre délégué chargé de l’Industrie,...
Alyce rejoint notre Club des partenaires
Notre Club des partenaires poursuit son développement et accueille Alyce, son 24e membre. Il fédère les acteurs industriels ainsi que les entreprises de la filière « Mobilité durable », les associant aux orientations portées par le GART. Ses membres...
Le GART poursuit sa dynamique et accueille un nouvel adhérent : l’Agglo Hérault Méditerranée
Le GART est heureux d’accueillir un nouvel adhérent au sein de son réseau : la Communauté d’agglomération Hérault Méditerranée. Cette nouvelle adhésion renforce la communauté nationale des autorités organisatrices réunies au sein de l’association. Elle illustre la confiance accordée...
Assemblée générale 2026 du GART
Le
29
septembre
2026
Les élus adhérents du GART ont reçu le programme détaillé de cette journée, qui s’ouvrira par l’Assemblée générale de renouvellement en matinée, marquée notamment par l’élection de sa nouvelle gouvernance, avant des temps d’échanges organisés l’après-midi. Une invitation dédiée...
Projet de loi-cadre : le GART fait entendre la voix des AOM à l’Assemblée nationale
Le 18 juin 2026, le GART a été auditionné par Olga Givernet, rapporteure du projet de loi-cadre relatif au développement des transports, dans le cadre des travaux de la Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire de...