exonération d’associations

Bonjour,
Nous exonérons :
– L’association des paralysées de France
– Certains établissements de la Croix Rouge mais pas tous

Pas de demande pour :
– Emmaus
– Petites soeurs des pauvres

Refus pour
– ADAPEI – pas de reconnaissance d’utilité publique mais seulement une affiliation

Cordialement

[Eric LETEINTURIER]

Bonjour,

Nous exonérons :
– EMMAUS
– Le siège de la Croix Rouge.

Nous n’exonérons pas :

– Les Papillons Blancs (RUP non direct, peu de bénévoles, contreparties ars importantes (92% des ressources).

Bien à vous

[Sandrine HOUDELET]

bonjour,

Merci aux contributeurs qui m’ont apporté des informations concernant l’exonération des associations listées ci-dessous.
Je réitère ma demande auprès d’autres structures ,votre contribution est nécessaire pour que nous puissions présenter un dossier très complet à nos élus sur le sujet.merci par avance à tous et voici notre demande ci-dessous:
« Nous travaillons actuellement sur l’exonération du versement transport des associations.Nous souhaiterions connaître la position des collectivités ou syndicats pour les associations suivantes:
– la croix rouge
– emmaus
– ADAPEI -les papillons blancs
– les petites soeurs des pauvres
– les paralysés de France
Dans le cas où vous n’exonérez pas , pouvez vous préciser les motifs et les recours contentieux s’il y en a eu. »

[Céline DEVAUX]

Bonjour,
Le syndicat mixte AggloBus a délibéré pour exonérer entre autres les Paralysés de France et EMMAUS. PAs de dossier de demande concernant la Croix Rouge.
IL n’y a plus de structure « petites soeurs des pauvres » localement, quand il y en avait une, elle était exonérée.
Cdt.

[Auteur]

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