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    Archives : Actualités

    Type de données actualité.

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    Lancement du Club des directeurs transports

    Lors de son Assemblée générale organisée à Nice le 13 juin 2019, le GART a organisé une rencontre entre l’équipe permanente et les directeurs transports afin d’échanger sur des modalités de coopération permettant de mieux associer les directeurs transports...
    Actualité

    Assemblée générale extraordinaire 2020 : modification des statuts du GART

    Le Conseil d’administration, réuni le 26 novembre 2019, a souhaité organiser une Assemblée générale extraordinaire le 21 janvier 2020 afin d’apporter notamment des modifications statutaires en lien avec les récentes dispositions de la loi d’orientation des mobilités. Les aménagements...
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    Compte-rendu du Conseil d’administration du 26 novembre 2019

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    Actualité

    Claude BODIN intègre le Conseil d’administration du GART

    Lors du Conseil d’administration qui s’est tenu le 21 janvier 2020, un nouvel administrateur a été coopté en la personne de Claude BODIN. Adjoint au maire de Franconville et ancien député du Val d’Oise, Claude BODIN est conseiller régional...
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    Publication de deux décrets modifiant le dispositif Ad’AP

    Deux décrets modifiant le dispositif Ad’AP ont été publiés au Journal Officiel : le décret n°2019-1376 du 16 décembre 2019 relatif à l’agenda d’accessibilité programmée pour la mise en accessibilité des ERP et des IOP le décret n°2019-1377 du...
    Actualité

    Meilleurs voeux pour 2020 !

    Louis NÈGRE, président du GART, les membres du Conseil d’administration ainsi que l’équipe permanente vous adressent leurs meilleurs voeux pour cette nouvelle année 2020 ! 6 janvier 2020 – Crédit : GART
    Actualité

    Création de la Complémentaire santé solidaire et impact sur l’article L.1113-1 du code des transports

    Depuis le 1er novembre 2019, une nouvelle version de l’article L.1113-1 du code des transports est entrée en vigueur suite à la création de la Complémentaire santé solidaire (CSS) :

    Dans l’aire de compétence des autorités organisatrices de la mobilité...

    Actualité

    STRMTG – Guide d’application relatif aux traitements intéressant la sécurité des métros et RER

    Le guide d’application explicite les modalités d’application des articles 89 et 90 du décret n°2017-440 du 30 mars 2017 relatif à la sécurité des transports publics guidés. Il est applicable aux systèmes de transport public guidés urbains de personnes,...
    Actualité

    Une étude GART-Cerema pour tirer les enseignements de la première année de mise en œuvre de la réforme du stationnement payant sur voirie

    Entre janvier et février 2019, le GART et le CEREMA ont organisé une enquête sur la première année de mise en œuvre de la réforme, à savoir du 1er janvier au 31 décembre 2018. Adressée aux 551 collectivités identifiées...
    Actualité

    Taux de versement mobilité en vigueur au 1er janvier 2020

    La mise à jour des taux de versement mobilité en vigueur au 1er janvier 2020 dans les ressorts territoriaux des autorités organisatrices de la mobilité hors Île-de-France, pour les syndicats mixtes SRU levant le versement mobilité additionnel et...
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