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    Travaux accessibilité – financement syndicat

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    • Ce sujet contient 3 réponses, 3 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par Céline DEVAUX, le il y a 10 années et 4 mois.
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      • janvier 22, 2016 à 1:51 #22146
        Participant

        Bonjour,

        Au niveau de CCA (Concarneau Cornouaille Agglomération), nous n’avons pas non plus de compétence voirie. Les travaux sont donc réalisés par les communes avec un fond de concours de CCA de 20%. Une convention cadre a été passée entre l’agglo et les communes pour acter les rôles de chacun dans la mise en accessibilité des arrêts.
        Je suis également preneur d’informations sur les taux de subventions dans les autres AO.
        Cordialement,

      • janvier 28, 2016 à 9:41 #22147
        Benjamin PASCOU
        Participant

        Bonjour,
        Saint-Brieuc Agglomération a délibéré en 2009 pour adosser la réalisation des quais PMR à sa compétence transports.
        Les travaux sont donc réalisés sous maitrise d’ouvrage intercommunale. Au dernier recensement, 450 points d’arrêts avaient dans ce cadre été rendus accessibles.
        Je tiens à votre disposition les éléments techniques, financiers et juridiques.
        Cdt
        Benjamin PASCOU
        Saint-Brieuc

      • janvier 28, 2016 à 12:01 #22148
        Céline DEVAUX
        Participant

        Bonjour Messieurs, Merci de vos retours en réponse à ma question « financement ». Je suis preneuse de vos conventions, délibérations et statuts pour étudier ce que nous pourrions faire ici. Si cela vous est possible, merci de m’adresser vos éléments à celine.devaux@agglo-bourgesplus.fr
        merci d’avance

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