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janvier 30, 2015 à 8:48 #21148Participant
Bonjour,
J’ai reçu hier un mail du Cabinet OPTIM CONSEIL (avant même d’avoir reçu le courrier recommandé de la SMAC) m’indiquant un indu de VT.
J’attends d’avoir le courrier officiel pour voir les documents joints.A Reims Métropole, nous demandons également une attestation de l’URSSAF validant le montant de l’indu pour procéder au remboursement.
A suivre…
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janvier 30, 2015 à 9:00 #21149
Eric LETEINTURIERParticipantBonjour,
J’ai reçu ce jeudi par courriel la demande d’OPTIM CONSEIL pour le compte de son client SMAC. Il était joint à cette demande, le courrier et les bases du remboursement sous format EXCEL.
J’attend de voir le courriel postal pour me rendre compte des éléments réellement transmis puisque le cabinet fait référence à une attestation URSSAF. Sans contrôle au sein de l’entreprise, l’URSSAF doit faire une analyse sur pièce et nous transmettre ses conclusions (motif de l’indu et montant réel de l’indu par AOM). Bonne journée
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janvier 30, 2015 à 9:15 #21150Participant
bonjour,
je vois votre interrogation à propos de ce dossier (demande de remboursement ste SMAC), le SMTC de Clermont fd n’a pas reçu de demande sur cette société ; dans une telle situation, nous demandons aussi une attestation de l’Urssaf avec les mentions nécessaires : montant à rembourser, période, nombre de personnes concernées, et surtout MOTIF (lequel motif ne peut être corroborée que par l’organisme de contôle – urssaf- (attention que l’urssaf n’atteste pas la totalité du VT pour la société)normalement cette attestation ne peut être délivrée qu’après un contrôle de la société.
cordialement -
janvier 30, 2015 à 9:37 #21151Participant
Bonjour,
Le STIF a réceptionné également une demande de remboursement de cette société et par email les pièces justificatives.
La demande concerne des salariés qui travaillent sur des chantiers.
Le conseil a chiffré sa demande de remboursement à partir du nombre d’heures de travail réalisé par les salariés concernés en Ile-de-France.
Dans un premier temps, je demande à l’entreprise les fiches des chantiers et parallèlement à l’Urssaf de Bordeaux un contrôle.
cordialement
Christine Lamour -
janvier 30, 2015 à 10:08 #21152Participant
Bonjour,
L’agglo de Troyes a également reçu une demande de la SMAC pour rembourser le VT indument versé pour les personnes itinérantes. Je suis dans l’attente du tableau identifiant les salariés itinérants. Par contre l’attestation de versement transport de l’URSSAF d’Aquitaine est bien jointe au courrier.
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