acheter et installer un abribus en milieu rural

Bonjour,

Pour la question des abris voyageurs, il est nécessaire de bien identifier l’autorité compétente en la matière. Sauf cas de transfert explicite de la commune à l’AOT, c’est la commune qui est compétente pour la fourniture et la pose des abris.
Si l’AOT est compétente, il faut distinguer l’investissement et l’entretien. C’est en effet ce second point qui pose le plus de difficultés (hétérogénéité des abris entraînant des fournisseurs et des types de pièces multiples). Dans ce cas il est préférable d’opter pour un type d’abri déjà présent en nombre sur le territoire (tout en respectant le CMP)…

Bonjour,

Il est nécessaire de se référer aux statuts de la collectivité. La compétence de transport est exercée de plein droit par la communauté d’agglomération alors que le mobilier urbain est une compétence facultative des C.A.
Par défaut, ce sont les communes qui sont compétentes en matière de mobilier urbain.
A la C.A.G.D., nous avons pris la compétence mobilier urbain relatif aux transports ce qui nous permet d’uniformiser le mobilier sur notre territoire. A défaut, il est nécessaire d’observer l’abri voyageurs le plus présent sur le territoire.
Nous avons un marché public avec un prestataire pour la fourniture d’abri-voyageurs et de poteaux.

Restant à votre disposition,

Cordialement,

Merci pour votre réponse, je vous confirme que c’est bien BBA (AOT) qui gère la compétence dans sa globalité. Le ‘parc’ d’abri installé est hétéroclyte et vieillissant. Pour ces raisons se posent la question du remplacement lors de l’aménagement des quais.

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