Accompagnateur transport scolaire

[Cédric AULOY]

Précision sur la responsabilité : l’AOT, même en confiant l’accompagnement à une commune, reste responsable juridiquement. Le CG21 a été à ce titre récemment condamné pour un manquement, non pas dans l’organisation, mais dans l’exécution de cette mission, pourtant confiée à une commune.

[Benjamin DROMARD]

bonjour,
nous avons 2 circuit scolaires avec des accompagnatrices dans le cadre de RPI. les accompagnatrice dépende entièrement de la communauté d’agglomération elle sont recruter directement (contrat de vacataire) et dépende du service transport.

cordialement

Bonjour,

A Metz Métropole, nous organisons le transport des élèves relevant des RPI implantés sur notre territoire.
Les accompagnateurs présents sur ces circuits sont gérés et pris en charge financièrement par les communes concernées ou par les syndicats scolaires.

Bonjour,

La Communauté d’agglomération du Grand Dole reste assez flou dans son dispositif d’accompagnement sur les circuits scolaires. Les accompagnateurs sont simplement préconisés car les élus ne voulaient rentrer dans une politique de salariat des accompagnateurs ou de subventions des communes. Afin de pouvoir informer les élus de la CAGD sur l’accompagnement dans les autocars, serait il possible de me faire parvenir la décision de la justice administrative condamnant le CG21.

Cordialement,

jean-louis.mignot@grand-dole.fr

Bonjour,
Lucas MABLE Communauté d’Agglo du Grand Dax
Toujours dans le cadre du transport et de l’accompagnement de très jeunes écoliers; qu’en est-il en dans les bus urbains. Nous recevons des demandes de parents qui souhaiteraient faire prendre le transport urbain à leurs enfants avec la question; qui dans le bus assurerait leur sécurité. Merci bien cordialement
Lucas MABLE
lmable@grand-dax.fr

Bonjour,

Deux communes sur les 25 composant Lorient Agglomération font accompagner les enfants des circuits à destination des établissements scolaires par un(e) ATSEM ou un(e) animatrice(teur) à leur charge. Ce sont les communes où nous avons repéré le plus d’enfants de maternelle qui prenaient seuls le bus.
En ce qui concerne les lignes régulières, elles ne sont pas accessibles aux enfants non accompagnés s’ils n’ont pas l’âge d’être en école primaire (on se calque sur les recommandations de l’éducation nationale qui autorise les instits à laisser les enfants de primaire à quitter seuls l’école, contrairement aux enfants de maternelle qui doivent être pris en charge par un adulte).
En revanche, il est sûr qu’en cas de problème, les responsabilités de tous (AOT, commune, transporteur, responsable de l’accident….) seront recherchées par le juge.
Cordialement.

Bonjour,
Le TCO Communautée d’Agglo de l’ouest de la Réunion prends en charge via marchés publics l’accompagnement à bord des transports scolaires. Une centaines d’agents d’accompagnement à temps partiel (sur une flotte de 220 bus scolaires), indépendants des transporteurs. La collectivité a choisi d’affecter des agents uniquement sur les véhicules où des enfants de maternelle sont amenés à être transportés.
Cordialement
Daniel THEBAULT

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