Re: Exonération VT de l’ordre de Malte

Au sujet de l’Ordre de Malte France :
Nous avons reçu un dossier global d’exonération comprenant les comptes globaux de l’OdM de tous les ets qu’ils gèrent en France (30 environ).
Est également joint un récap faisant apparaître le détail par établissement (salariés et masse salariale) ainsi la déclaration unifiée de cotisations sociales faite auprès de l’URSSAF pour les 2 ets relevant du PTU.
Mais j’ai également les déclarations faite aux autres urssaf.

Crdlt