Accueil Forums Forum général Forum convention AOTU/CG: transport des scolaires Re: convention AOTU/CG: transport des scolaires

    #21488
    Participant

    bonjour, je remercie Troyes et Rochefort pour leur réponse.

    je complète ma question sur les aspects de DGD et de participation financière: quel est le mode de calcul du transfert de DGD ou renégociation d’un montant (flux CG vers AOT)?
    la question d’une participation financière d’AOT vers un CG est-elle entrée dans les débats (pour des lignes scolaires CG pénétrant dans un PTU avec des scolaires de l’AOT)?
    je vous remercie par avance de vos retours. cordialement