Bonjour,

L’agglomération de Rochefort a récupéré la compétence « transport scolaire » en 2008 accompagnée d’un transfert de charges calculé – à l’époque – sur le coût pour le Département de la Charente-Maritime du transport par élève.
Une simple multiplication du nombre d’élèves concernés a permis de déterminer le montant à transférer.

L’extension des PTU et l’évolution du transport départemental (DSP au lieu de MP) ne permettra plus ce calcul. Aussi, nous travaillons actuellement sur la base des unités d’oeuvre (kilométriques et horaires) des lignes scolaires déployées par le Département sur le territoire que nous allons prochainement couvrir avec notre réseau.

En espérant que cela vous aide.
Cordialement.