Bonjour,

RM doit renouveller l’exonération à cette association qui était accordée depuis plusieurs années. Depuis que je suis le VT et au vu de réponse dans le forum, je me pose la question de savoir si l’UDAF n’aurait peut être pas du en bénéficier. Dans les documents transmis par l’UDAF de la Marne, je n’ai qu’un agrément de la commission instituée par l’ordonnance du 2 novembre 1945 qui valide la RUP.

J’ai d’autres demandes de renouvellement pour lesquelles la RUP me pose problème.

Exemple : un institut de cancérologie qui m’a transmis une ordonnance et non un décret, est ce que cela a la même valeur ??? J’ai un autre institut qui est affilié à l’UNIOPSS mais au vu de plusieurs échanges il semble que cela ne soit pas valable ??

J’aimerai, comme vous, un retour des autres AOT sur ce sujet.

Cordialement.

Que pensez-vous des associations affiliées à l’UNIOSS ??