Séminaire national de l’ANATEEP

La régionalisation des transports scolaires, héritée de la loi NOTRe, aussi importante soit elle, ne doit pas occulter l’autre réalité du transport scolaire : celle du transport d’élèves en agglomération. En France, jusqu’à il y a peu, le transport scolaire était surtout l’affaire des autorités organisatrices de transport non urbaines, c’est-à-dire les conseils départementaux. Chaque année, bon an mal an, environ 2,1 millions d’élèves étaient gérés par ces derniers.

C’est pourtant désormais en agglomération que les enfants transportés sont les plus nombreux (environ 1,876 million d’élèves en 2017 contre 1,4 million en non urbain la même année). Bien sûr, la notion même d’agglomération est ambiguë et cache des différences notables. Qu’y a-t-il de commun entre une métropole et une petite communauté d’agglomération ? Néanmoins, les lois MAPAM et NOTRe ont renforcé sensiblement le bloc communal. Le périmètre des regroupements de communes s’est étiré, dilaté. Quelle que soit leur envergure, les intercommunalités représentent désormais des acteurs incontournables en matière d’organisation du transport des scolaires. Elles interviennent d’ailleurs à deux niveaux :

– comme autorités organisatrices de premier rang (AO1) sur leur ressort territorial (RT).

– comme autorités organisatrices de proximité lorsqu’elles l’acceptent.

C’est sur les premières -les AO1- que le Séminaire national entend cette année se pencher. Les questionnements sont nombreux : « le transport scolaire se dilue-t-il dans le réseau urbain ou central ? » ; « peut-on gérer le transport d’élèves sans recourir aux services dédiés, les fameux services à titre principal scolaires ? » ; « peut-on tout déléguer à son opérateur ? » ; « quelles relations établir avec sa Région ? » …

À cette occasion seront présentées les principales conclusions de l’enquête 2017 de l’ANATEEP sur le transport scolaire en agglomération.

7 décembre 2017

Adresse : Hôtel Novotel Paris Centre Bercy, 85 Rue de Bercy, Paris, France

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