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    Reversement du VT par les MSA – rencontre CCMSA du 9 novembre 2018

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    • Ce sujet contient 3 réponses, 3 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par Marie-Pierre DAUMAS, le il y a 6 années et 11 mois.
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      • décembre 20, 2018 à 12:50 #30170
        Florence DUJARDIN
        Participant

        Bonjour à tous,

        La CCMSA nous a informés en fin de semaine dernière que la mise à jour informatique qui devait débloquer les reversements VT avait échoué. Pour rappel, la CCMSA n’est actuellement pas en capacité de réaffecter le VT collecté par AOM.

        N’ayant aucune information plus précise de nouveaux délais, nous avons décidé de demander officiellement, par la voix de notre Président, la généralisation d’acomptes pour l’ensemble des AOM pour l’année 2018 (cf courrier ci-joint).
        Nous avons également demandé, qu’à l’issue du problème, un état du VT sur 2016-2017 et 2018 par redevable vous soit adressé avec mention des acomptes versés pour que vous puissiez vérifier si vous avez bien récupéré l’intégralité du VT qui vous est dû.

        Nous devrions pouvoir vous apporter des compléments courant janvier,

        En vous souhaitant d’excellentes fêtes de fin d’année,

        Bien cordialement,
        Florence DUJARDIN
        Pôle Observatoire des réseaux de transport, statistiques et analyse économique

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      • mars 8, 2019 à 9:16 #30875
        Pierre HYVERNAUD
        Participant

        Bonjour,

        Auriez-vous eu de nouveaux éléments au sujet du VT issu de la CCMSA ?
        (versement des acomptes et leurs régularisation, frais de gestion)

        En vous remerciant par avance,

        Bien cordialement,

        Pierre HYVERNAUD
        Communauté d’Agglomération Royan Atlantique

        • Cette réponse a été modifiée le il y a 7 années et 2 mois par phyvernaud.
      • juin 19, 2019 à 9:19 #31699
        Marie-Pierre DAUMAS
        Participant

        Bonjour,
        Nous souhaitons également avoir un retour de votre courrier destiné aux MSA.
        Merci d’avance,

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