Le nouveau format prend en compte des régularisations pour des comptes inactifs. L’ACOSS a utilisé la même procédure que la centralisation des paiements (acompte + régularisation).
Or, s’agissant de régularisations sur des années antérieures, je ne comprends pas l’application d’une telle procédure.
Le fichier ACOSS tel qu’il est présenté crée de la confusion (les régularisations concernent une multitude d’URSSAF), de l’incompréhension (aucune explication sur le motif de ces régularisations*) et surcharge inutilement un fichier qui est au cœur de l’analyse des AOM.
Pour les utilisateurs de logiciel VT, cette modification importante rend complexe l’intégration de données trop foisonnantes. Est-ce que le GART (et/ou des AOM) a eu des explications sur ce « casse tête » ?
Faut-il craindre que ces régularisations rentrent en ligne de compte dans le calcul de la compensation?

* l’ACOSS nous demande de contacter les URSSAF pour connaître les raisons des régularisations.

Bonjour

Même souci ici. On ne comprend pas trop a quoi correspond ce montant qui nous est retiré alors qu’il concerne d’autre AOT…J’ai envoyé un mail a l’ACOSS, j’attends

Réponse de l’Acoss :
« Pour rappel, depuis le 1er juillet 2014, l’Acoss est chargée de centraliser les encaissements de la Taxe Transport puis de procéder à un reversement global à chaque AOT et SMT. Toutefois, une première version de l’outil développé en interne ne permettait pas de gérer les versements des AOT fermées afin de les transmettre à celles qui les succédaient. Cette option a été développée et mise en oeuvre à l’ACOSS pour la première fois en janvier 2017.

Les identifiants XX, XX, XX, sont fermés et ont été repris par son successeur le (notre identifiant).

Toutefois, des encaissements sur cet identifiant ont été constatés depuis 2014, l’ACOSS a ainsi procédé aux modalités de reversement.

Je vous invite à contacter le service VT TRANSPORT pour plus de renseignements sur les identifiants fermés à l’adresse mail suivante : vt.transport@acoss.fr

Je vous invite également à contacter votre URSSAF pour obtenir plus de détails sur les encaissements de ces identifiants.

Voila, un peu d’elements!