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- Ce sujet contient 10 réponses, 8 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par
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octobre 22, 2012 à 12:01 #21339Participant
Bonjour , la Ville de Niort et la Communauté d’agglomération ont monté un groupement de commande pour le mobilier urbain publicitaire.
Abris voyageurs pour la compétence transports urbains de la CAN,
planimetre, affichage , poubelles, sucettes, fléchage pour la Ville.
Cordialement. -
octobre 22, 2012 à 12:12 #21340Participant
Bonjour,
La Communauté d’agglomération du Grand Dole a lancé un marché en équipement du réseau T.G.D. en mobilier avec mise à disposition de l’espace public par les communes. Néanmoins, une jurisprudence du Conseil d’Etat indique que la compétence peut être prise par les communautés d’agglomération.
Jean-Louis Mignot
Chargé de mission transport Grand Dole -
octobre 22, 2012 à 12:15 #21341
Benjamin DROMARDParticipantbonjour, la CALB (communauté d’Agglo du Lac du Bourget) à Aix les bains travail à un groupement de commande de ce genre : abri voyageur pour l’agglo et mobilier d’info, WC, … pour les communes. Nous en sommes au tout début mais je sais que nos voisins d’Annecy ont réalisé un tel groupement cette année (j’ai le DCE si cela intéresse du monde). je serrais interésé et disponible pour un travail commun la dessus.
cordialement
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octobre 22, 2012 à 1:29 #21342
Yann DUFOUR
ParticipantBonjour
La Ville de Saint-Nazaire et la Communauté d’agglomération ont renouvelé en 2007 le marché d’abribus publicitaires et de planimètres, dans le cadre d’un groupement de commandes.
Les abribus publicitaires demandés par l’agglo sont mis à disposition par le prestataire, mais ne couvrent pas l’ensemble de l’agglo.
Pour les planimètres, une face est commercialisée par le prestataire, l’autre face laissée à la commune.
La durée du marché est de 15 ans
Yann DUFOUR
CARENE -
octobre 22, 2012 à 1:50 #21343
Olivier ANDREANI
Participantbonjour,
en pleine réflexion sur le sujet avec la ville d’Ajaccio, la CAPA est intéressée par le DCE.
o.andreani@ca-ajaccien.frmerci
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octobre 22, 2012 à 1:53 #21344
Mouloud HOUACINE
Maître des clésBonjour,
La ville dePoitiers et la communauté d’agglomération de Poitiers ont monté un marché en groupement de commandes pour le mobilier urbain (ville) et les abris voyageurs (CA). Nous nous sommes fait accompagner par un AMO sur cette question qui est susceptible de générer des contestations. Tout s’est bien passé… -
octobre 22, 2012 à 2:03 #21345Invité
Bonjour,
Le CG 47 mène aussi une réflexion pour équiper son réseau. Je suis donc aussi intéressée par vos DCE.
cedelage@cg47.fr
Vous remerciant par avance, cordialement. -
octobre 22, 2012 à 2:16 #21346
Véronique COUTAZ
ParticipantLa Communauté d’Agglomération Royan Atlantique (17 a décidé de lancer, seul au regard de sa compétence « Transport Urbain », un programme sur 3 ans d’équipement des arrêts de bus en abris voyageurs, sans publicité. Ces abris devront être équipés de bancs et d’éclairage, et de caisson servant à la communication institutionnelle. Sans publicité la CARA sort d’un champ concurrentiel à haut risque. Les communes passent leur marché de mobilier urbain sans les abris voyageurs. Donc pas de groupement de commande. cordialement
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octobre 23, 2012 à 8:42 #21347Participant
Bonjour,merci à tous pour vos réponses.Pourriez vous me transmettre des modèles de conventions de groupt ou CCTP?Voici mon adresse:isabelle.marechaux@concarneaucornouaille.fr
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avril 19, 2013 à 7:41 #21348Invité
Bonjour,
Nous sommes dans le même cas de figure et la communauté de communes prend en charge les abribus depuis plusieurs années sans que les statuts le prévoient expressément.
Toutefois, je souhaite pouvoir proposer une régularisation et suis intéressé par des modèles de délibération : j.prevote@grand-cognac.fr
Vous remerciant par avance.
Cordialement.
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