Bonjour,
nous avons des conventions d’afretement avec le CG 49. Notre exploitant achete les km des lignes départementales entrant sur le PTU. Une clef de répartition financière a été définie sur la base de 50/50 (pondéré par la vitesse commerciale).
On pourrait également imaginer un groupement de commande mais à vérifier avec votre service des marchés publics.

Bonjour,
le CG25 a une ligne scolaire qui amène des élèves sur un établissement de l’agglomération. Ce service ne remplissant pas un véhicule, nous avons signé une convention avec eux pour qu’ils desservent une commune de l’agglomération avec cette ligne (ce qui nous évite un doublage scolaire). L’AOTU leur verse une participation forfaitaire en fonction du nombre d’élèves transportés.

Nous avons également une convention avec l’AOTU voisine pour une ligne qui dessert nos deux territoire avec une répartition des recettes et des dépenses proportionnelle à la longueur de la ligne pour chaque territoire.

Bonjour,
Nous avons une convention avec CG59 pour les lignes départementales qui pénètrent dans la Communauté urbaine lorsqu’elles sont autorisées à faire du trafic interne au PTU. Dans ce cas, c’est la tarification urbaine qui s’applique et qui constitue une recette AOTU. CG59 est rémunéré pour les km internes au PTU sur la base du prix kilométrique de sa ligne mais au prorata des voyageurs urbains/totalité des voyageurs.

nous avons une convention avec le département du Finistère pour quelques lignes pénétrantes sur le PTU, afin de mutualiser les services

Bonjour
Nous avons une convention avec le CG13 qui régie l’ensemble des lignes CG que nous utilisons idem pour nos lignes utilisées par le CG, plus une ligne CG qui pénètre dans notre PTU qui est équipée de la billettique MPM, ainsi qu’une ligne MPM exploitée par le CG.
Je peux vous faire passer cette convention, si vous le souhaitez

bonjour monsieur Marie,

si cela ne vous dérange pas, je suis preneur de la convention: nous travaillons sur ce sujet avec le CG2A et cela pourrait nous faire avancer.
merci

avec mon mail: o.andreani@ca-ajaccien.fr

bonjour,
Nous n’avons pas ce genre de service mutualisés sur l’agglo mais l’extension future de notre PTU pourr

bonjour,
nous n’avons pas ce genre de service sur l’agglomération mais l’extension future de notre PTU pourrait nous y amener.
serait-il possible d’avoir un exemplaire d’une convention, notamment celle de Dunkerque ?

merci d’avance
xavier RIDEAU

Bonjour,

Nous allons élargir notre périmètre de TU et seront également preneur d’un modèle de convention.

D’avance merci

Bonjour Messieurs Lenain et Rault,
J’ai pris connaissance de votre réponse concernant la mutualisation des lignes.
Pourriez-vous me faire parvenir une copie de votre convention avec le CG ? (vhoyer@agglo-boulonnais.fr).
D’avance merci
Cordialement
Véronique HOYER

je suis également très intéressée par les conventions signées entre AOTU et CG pour des lignes entrantes dans le PTU. Nous élargissons notre PTU au 1 janvier 2013.
Je vous remercie d’avance.
catherine.metreau@reimsmetropole.fr

Bonjour,

En Lot-et-Garonne, nous avons passé des conventions avec les 3 AOTU du Département mais qui n’intègrent pas actuellement la notion de mutualisation de lignes.Nous serions également intéressés par des exemples de conventions. Merci par avance.
caboutal@cg47.fr

Bonjour,

je dispose de modèles de convention et de délibération, datant de 2003.

Si vous souhaitez ces exemples, je vous prie de bien vouloir envoyer un mail à :
valerie.blanchet@tisseo.fr

Cordialement

Vincent Georjon
DGST Tisséo-SMTC

Bonjour,

L’agglomération de Nevers a de son côté également engagé une réflexion avec le département pour l’utilisation de ses lignes régulières pénétrant le PTU (la question des scolaires étant par ailleurs déjà réglée dans une convention spécifique. Je suis donc moi aussi preneuse d’exemples de conventions en cours notamment pour comparer les modalités de compensation financières retenues.
mon adresse mail est la suivante: pfougere@agglo-nevers.fr
En vous remerciant par avance.

le Syndicat intercommunal des transports en commun de l’agglomération tourangelle (SITCAT) dispose d’un modèle de convention signé avec le Conseil Général d’Indre et Loire, en 2010, lors d’une extension du PTU.
Mon mail si vous voulez une copie :
sitcat-b.vengeon@agglo-tours.fr
Dommage de ne pas pouvoir mettre ce doc sur le forum directement … ce serait plus simple car je manque de temps.
Cordialement à tous

Compte tenu de l’interet et du nombre de réponses, ne serait il pas judicieux de créer un espace sur l’extranet ou l’on pourrait déposer ces conventions qui semblent interesser beaucoup de monde

Bonjour,
En effet comme indiqué par la CUD, le CG59 a des conventions avec les 6 aotu du dsépartement pour ces lignes conventionnées. Il est possible de vous transmettre par mail une convention type qui repose sur le coût au km (coût négocié) / nbre de kms parcourus dans le PTU / taux interne (nbre de montées sur la ligne.

Cordialement
Xavier Dewaele
xavier.dewaele@cg59.fr

Bonjour,

Le Département de la Loire connaîtra une extension importante de 2 PTU prochainement.
Je serai interessée de partager cette expérience avec d’autres AOT sur la mutualisation de services.

Il serait intéressant de trouver effectivement un espace pour consulter les conventions passées à ce sujet.

Sinon, merci de me communiquer vos modèles à sylvie.chavas@cg42.fr

Bonjour,

Cela m’intéresserait également de prendre connaissance des différentes conventions passées avec les Conseils Généraux. Mon adresse mail : transports@ccrct.fr.
J’adhère aussi à l’idée qu’il puisse y avoir un espace dédié pour les consulter.
Merci.
Cordialement
Annie Pedinielli.
Château-Thierry
Transports CCRCT

bonjour,
la Communauté de communes du genevois est une toute nouvelle AOTU. Actuellement, nous négocions avec le Département sur une convention de coopération intermodale. L’objectif est d’y fixer le montant de la compensation forfaitaire liée au transfert de compétence du transport scolaire sur notre PTU et aussi de mettre en place de bonnes conditions de coopération et mutualisation.
Je suis également intéressée pour avoir les exemples de convention sur un espace dédié. Merci d’avoir ouvert ce dossier à tous.
aponchon@cc-genevois.fr

Bonjour,

Comme J.M. Gaultherie, de Poitiers, il me semblerait intéressant que nous puissions disposer de modèles de conventions existantes sur le site du GART.
Merci d’avance.

J’adhère aussi à l’idée de pouvoir disposer des modèles de convention sur le site du GART.