bonjour,

De mon côté et si le remboursement n’est pas issu d’un contrôle de l’URSSAF, je demande une liste détaillée du personnel itinérants avec précision sur la fonction exercée, le secteur géographique et les cotisations sociales URSSAF versées pour chacun d’eux. L’entreprise doit être en mesure de justifier auprès de l’AOT l’indu.

Les cotisations sociales par salariés peuvent être également déterminées en se plongeant dans la DADS-U.

En ce qui concernant le temps passé hors du PTU, la règle est de +50%.

Bon courage

Eric LETEINTURIER
CREA