Grenelle
de l'environnement
Pour un programme
d'actions à la hauteur
du défi "mobilité durable"
Après un rythme
soutenu de réunions et des délais pour le moins
"serrés", le comité opérationnel sur les
transports urbains et périurbains (COMOP 7) présentera ses
conclusions, le 8 avril prochain. Le GART, qui s'est pleinement engagé
dans les travaux du Grenelle de l'environnement, constate avec satisfaction une
prise en compte accrue de la notion de "mobilité durable".
Toutefois, certaines zones d'ombre subsistent : le GART espère que
Jean-Louis Borloo les éclaircira dès le
8 avril et que le programme d'actions qui en découlera sera à la
hauteur des ambitions initiales.
Pour le GART, il y a
d'ores et déjà plusieurs sources de satisfaction. Tout d'abord,
les élus responsables de transport attendent avec impatience que la
promesse du Président de la République de voir l'État se réengager
dans les projets de transports en commun en site propre (TCSP) se
concrétise, après le Grenelle de l'environnement, par
l'élaboration d'une circulaire précisant les modalités
d'intervention des pouvoirs publics dans le financement des investissements des
collectivités. Toutefois, alors que 4 milliards d'€ d’ici
2020 avaient été annoncés pour les agglomérations
hors Île-de-France lors du Grenelle de l’environnement, les taux de
subvention envisagés dans le COMOP 7, la définition des
dépenses "subventionnables" (excluant
le matériel roulant et les aménagements urbains) et les
délais pour la remise des dossiers nous font craindre de nous situer
à un niveau très "en deçà" des
engagements annoncés. Notons également qu'à ce stade, les
transports périurbains, ferrés et routiers, ne sont pas pris en
compte malgré les demandes réitérées du GART, de
l’Association des Régions de France (ARF) et de
l’Association des Départements de France (ADF). De plus, la
question des ressources en Île-de-France reste entièrement
posée. Le GART espère donc que ses craintes soient
infondées et que ces "zones d'ombre" s'avèrent
levées par le ministre, dès le 8 avril prochain, afin que le
"bon vent" des débuts du Grenelle de l'environnement continue
de souffler dans le sens de la mobilité durable !
D'autre part, la loi
issue du Grenelle devrait également permettre quelques avancées
en matière de partage des compétences. Cependant, on peut
légitimement se demander si nous n'allons pas aboutir à une
série de mesures - importantes, certes, comme peut l'être celle
tendant à favoriser l'autopartage – mais
très certainement insuffisante pour "changer la donne". Le
GART réitère donc son souhait de voir les compétences des
autorités organisatrices de transport élargies à tous les
leviers favorisant la mobilité durable grâce à la
transformation des AOT (autorités organisatrices de transport) en AOMD
(autorités organisatrices de la mobilité durable).
Les élus se sont
également réjouis de voir les problématiques transversales
prises en compte telle la mise en adéquation des perspectives du
Grenelle avec les orientations du plan "Espoir Banlieue" ou la prise
en compte des questions d'urbanisme en faisant contribuer le COMOP 7
(transport) au COMOP 9 (urbanisme). Mais, parallèlement, on peut
regretter que les travaux du COMOP 7 n'aient pas été corrélés
avec ceux des comités n°5 (transports multimodaux de marchandises),
n°6 (LGV, réseau classique) ou n°28 (collectivités
exemplaires).
En conclusion, le GART,
qui s'est pleinement engagé dans ces travaux, espère vivement que
le Grenelle de l'environnement ne s’"essouffle" pas avant
même la mise en place effective des mesures qui doivent en
résulter. Considérant cette démarche comme un réel
tremplin pour améliorer nos modes de vie et ceux des
générations futures, le GART juge absolument indispensable que
les mesures retenues soient à la hauteur de l'ambition. Pour toute information
complémentaire, l'équipe permanente du GART se tient à
votre disposition.
Dernière minute : la date de la
prochaine Assemblée générale du GART a été
fixée au 10 septembre 2008.
Positions politiques des élus, points sur les dossiers en cours, participations aux réunions, colloques et manifestations… toute l’actualité du GART en un clic.
Conseil
d'administration du GART
Compte rendu de la séance du 2 avril
Les membres
du conseil d'administration du GART se sont réunis le 2 avril dernier.
Durant cette séance, les élus sont revenus sur le Grenelle de
l'environnement et, plus précisément, sur les travaux du
Comité opérationnel "Transports urbains et
périurbains" coprésidé par Jean-Louis Borloo, Dominique Bussereau et Michel
Destot. Également à l'ordre du jour de
cette séance : la participation du GART au conseil européen
informel des Transports le 1er et 2 septembre à La Rochelle ;
le Salon européen de la Mobilité (juin 2008, Porte de Versailles)
; les Rencontres du Transport Public 2009 ; la semaine 2008 de la
Mobilité et de la journée du Transport Public. Enfin, les
élus ont fixé la date de la prochaine Assemblée
générale de notre association au 10 septembre 2008. Dossier suivi par Célina SABATIER, secrétaire de la
direction générale (celina.sabatier@gart.org).
Isabelle Rovira quitte le GART
Responsable du pôle économique du GART
depuis juin 2004, Isabelle Rovira quittera le GART mi
avril pour rejoindre Réseau Ferré de France (RFF) où elle
sera chef de l’unité méthodes socio-économiques, au
sein de la Direction de la Stratégie et du Développement Durable.
Le Président, les membres du Bureau, du conseil d’administration
et l’équipe permanente du GART, adressent à Isabelle tous
leurs vœux de réussite dans sa nouvelle fonction. Jusqu'au 18 avril prochain : isabelle.rovira@gart.org.
Le GART recherche le (la)
responsable de son pôle économique
Sous la responsabilité de la directrice
générale, la mission du (de la) responsable du pôle
économique consiste à faire fonctionner le réseau des
adhérents du GART (autorités organisatrices de transport urbain,
départemental, régional) et à les informer, les conseiller
et les représenter sur tous les aspects économiques et financiers
des transports collectifs de voyageurs : financement, tarification,
versement transport, équilibre financiers des contrats…
Le (la) responsable du pôle économique
encadre une adjointe et éventuellement un(e) stagiaire (3ème
cycle) ; il (elle) partage un secrétariat avec les autres
responsables de pôles.
Principales missions :
·
animation des commissions et groupes de travail avec les
adhérents ;
·
suivi économique et statistique du secteur :
suivi et traitement d’enquêtes quantitatives nationales (versement
transport, enquête annuelle sur les transports urbains,
départementaux, régionaux, tarifs…) ;
·
conseil auprès des adhérents dans les domaines
tels que : les tarifs, les contrats (formules d’indexation, flux
financiers, TVA…), les politiques tarifaires (tarification sociale,
intermodale, multimodale…), la comptabilité publique, la
fiscalité, le versement transport…;
·
publications économiques et statistiques (annuaire
statistique, chiffres de référence des transports publics,
annuaire de la tarification…) ;
·
représentation du GART auprès
d’institutions dans le domaine des déplacements, en particulier
dans leurs aspects économiques, financiers, comptables et statistiques ;
·
organisation et animation de colloques, journées
d’études, tables rondes…;
·
pilotage d’études socio-économiques ;
·
formation, interventions d’expert dans des
colloques et conférences.
Domaines de compétences :
·
spécialisation en économie, gestion,
comptabilité, fiscalité ou finances dans les domaines des
collectivités locales, ou idéalement dans celui des transports
publics de voyageurs ;
·
connaissance des statistiques et bases, expérience
dans le traitement et l’analyse de données quantitatives ;
·
aisance rédactionnelle
·
pratique de l’anglais
De plus,
le (la) responsable du pôle économique doit aimer travailler en
équipe. Rémunération selon expérience.
Envoyer CV et lettre de candidature à :
Chantal Duchène /
Directrice générale
GART
22 rue de Palestro - 75002
– PARIS
Vous souhaitez télécharger la fiche de poste
? : cliquez ici.
Delphine Racine, adjointe du pôle juridique, recherche
un poste d’attachée territoriale
Delphine
Racine, adjointe du pôle juridique du GART depuis sept ans, vient de
réussir le concours externe d’attachée territoriale. Dans
l’objectif de donner une dimension plus opérationnelle à ses
missions, elle souhaite mettre ses compétences juridiques - et / ou en
matière de transports - au service d’une collectivité ou
d’une structure intercommunale. A cette fin, Delphine Racine est donc
à la recherche d'un poste d’attachée. Si sa candidature correspond à vos besoins (pour
consulter son CV : cliquez
ici),
vous pouvez la contacter soit par mail (delphine.racine@gart.org), soit par téléphone (01.40.41.18.19).
Les
recueils de données sur la mobilité urbaine
Note de synthèse "Mobilités et
transports" n°2
Le Certu entretient depuis une vingtaine d’années
quatre bases de données sur les déplacements urbains :
·
les
enquêtes ménages déplacements, selon la méthodologie
"standard Certu" ;
·
l’enquête
annuelle sur les transports collectifs urbains, en partenariat avec le GART et
l’UTP ;
·
l’enquête
annuelle sur les transports collectifs départementaux, en partenariat
avec l’ADF et prochainement le GART ;
·
l’enquête
sur le stationnement.
La note de
synthèse "Mobilités et transports" n°2 propose un
panorama de ce regroupement de données unique en France, qui permet de
disposer de photographies nationales de la mobilité, des transports collectifs
et du stationnement. Ces données permettent de suivre des
évolutions, de réaliser des comparaisons entre
agglomérations de même taille et d’alimenter les
débats grâce à des chiffres objectifs. Elles constituent
ainsi des outils indispensables à la réalisation
d’études. Vous souhaitez télécharger ce document ? : cliquez
ici.
Toute l’information juridique du secteur transport
– déplacements
Lois,
ordonnances, décrets, arrêtés… : consultez les textes
juridiques parus ces dernières semaines ainsi que le sommaire des
questions ministérielles relatives aux collectivités locales, aux
transports, à l’aménagement du territoire, à
l’environnement ou encore aux contrats. D’un clic, vous pouvez
télécharger et consulter les textes officiels. Simple, rapide et
efficace. Votre
collectivité est adhérente au GART et vous souhaitez consulter
l’Information juridique n°75 (janvier / février
2008) ? : cliquez
ici.
Si vous souhaitez que nous vous rappelions les codes
d’accès attribués à votre collectivité :
pascal.pellerin@gart.org.
Les
Rencontres professionnelles du Monde
(Paris, 9 avril 2008)
Mobilités urbaines, quelles nouvelles intelligences
?
Le Monde vous
propose de nouveaux rendez-vous réguliers autour d’un sujet de
fond réclamant un décryptage rigoureux. Le célèbre
quotidien du soir vous permettra, tout au long de l’année, de
rencontrer les meilleurs spécialistes – industriels,
ingénieurs, chercheurs, politiques, journalistes, etc. – et
d’accéder à leur expertise à l’occasion de
séminaires spécialement conçus pour répondre
à votre attente. Le premier a pour thème les mobilités
urbaines. Il aura lieu le 9 avril prochain. A noter
que Chantal Duchène, directrice
générale du GART, interviendra lors de la table ronde n°4 (16
/ 17h45) intitulée : "Comment
réorganiser la ville autour de la mobilité ?". En savoir plus ? : cliquez
ici.
Transports
et mobilité durables (Paris, 10 avril 2008)
Quelles solutions pour demain ?
Ce colloque,
organisé par l’Association du Corps Préfectoral et le
Groupe Moniteur, se tiendra le 10 avril prochain au Palais d’Iéna,
siège du Conseil économique et social. Il a pour objectif de soulever
les principales problématiques posées par une véritable
explosion de la mobilité des personnes et des biens depuis 25 ans, de
présenter et de débattre des principales solutions et
orientations pour demain : Quels modes de transport intra urbains privilégier
pour une mobilité durable des personnes ? Comment optimiser les
réseaux de transport inter urbains ? Quels sont les outils techniques et
financiers existants ? Comment développer un réseau de transport
intégré et multimodal ? Et bien d’autres questions
auxquelles répondront les grands décideurs de l’Union
Européenne, de l’État, des collectivités locales,
des opérateurs de transport et des entreprises de travaux publics.
Chacun apportera son éclairage sur le défi que constitue le
développement durable des réseaux de transport à
l’échelle locale, nationale et européenne. A noter l'intervention de Michel Destot,
président du GART. En savoir plus ? : cliquez
ici.
Indicateurs
de performance des services de transport public (Paris, 23 avril 2008)
Conférence de presse finale sur le rendu des
travaux
En janvier
2002, les trois grandes associations d'élus, l'Association des Maires de
France, l'Assemblée des Départements de France et l'Association
des Régions de France, ont signé la Charte des services publics
locaux avec l'Institut de la Gestion Déléguée (IGD). Cette
Charte préconise le libre choix des modes de gestion, la
réversibilité de ce choix et propose d’instaurer des
objectifs de gouvernance durable, d’efficacité et de qualité
pour les services publics. Depuis lors, de nombreux autres signataires, dont le
GART en 2002 et l’Union des Transports Publics & ferroviaires en
2005, se sont engagés à appliquer et respecter les principes contenus
dans cette Charte et, en pratique, celui de définir et de mettre en
place des indicateurs de performance des services publics locaux. En 2004,
l’IGD a mis en place un groupe de travail sur
les indicateurs de performance des services de transports publics locaux
présidé par Louis Nègre, membre du conseil
d’administration du GART, maire de Cagnes-sur-Mer, vice-président
de la communauté d’agglomération Nice Côte
d’Azur et vice-président "Transport" du conseil
général des Alpes-Maritimes. Les travaux se sont
déroulés en deux temps. La première partie, achevée
en décembre 2005, a permis de définir le champ des services de
transports publics locaux (transports publics de proximité, urbains,
départementaux et régionaux) ainsi que les fonctions du
système de transport public. La seconde partie a conduit à
retenir une série d’indicateurs fonctionnels mesurant la
performance du service au regard de sa fonction. Messieurs
Claude Martinand, président de l'IGD, et Jacques Pélissard,
président de l'AMF, vous invitent à la
présentation, par Louis Nègre, des résultats des travaux
lors d’une conférence de presse le mercredi 23 avril prochain de 11h à 12h30 dans les locaux de
l’AMF. Pour télécharger le programme détaillé
de la conférence : cliquez
ici.
Avenir
Rail (Paris,
1er avril 2008)
Assemblée
Générale 2008
En sa
qualité d'administrateur, Michel Destot,
président du GART, a participé à l'Assemblée
générale d'Avenir Rail qui s'est déroulée le mardi
1er avril au siège de la SNCF à Paris. Plusieurs points sur les
projets, actions et stratégie d’Avenir Rail pour 2008
(événements, études) et perspectives de travail
(composition de l’association) ont été débattus. La
préparation et organisation de la deuxième Conférence Nationale
du Rail en novembre 2008 étaient également à l'ordre du
jour de cette AG. Avenir Rail sur le Net
: www.avenir-rail.org.
Assemblée
générale de la FNTP (Paris, 2 avril 2008)
Infrastructures : les
stratégies européennes au banc d'essai
Michel Destot a participé à cette conférence
organisée le 2 avril dernier par la Fédération Nationale
des Travaux Publics (FNTP) à l'occasion de son assemblée
générale. Animée par Stéphane Paoli, cette
journée se donnait pour objectif de répondre à trois
questions : quelle mobilité pour les individus comme pour les marchandises
? quelles infrastructures de transport, pour quelle
croissance ? comment les décider, les
programmer, les financer ? De plus, ce rendez-vous a permis de découvrir
la manière dont nos voisins européens abordent ces sujets. A
noter qu'Erik Orsenna était le "grand
témoin" de cette journée. La FNTP sur le Net : www.fntp.fr.
Le GART accueille un
stagiaire d'avril à septembre 2008
D’avril
à septembre prochains, le GART accueille Jean Plateau, dans le cadre
d’un stage sur l’analyse des dispositifs de vélo en libre
service prenant en compte leurs dimensions institutionnelles, juridiques,
économiques et financières. L’objectif est de publier,
à la fin de l'année, un document de synthèse des pratiques
recensées, complétant ainsi les travaux publiés en octobre
2007 sous le titre : "Vélo et transport
public : un tandem gagnant pour la mobilité durable".
Bureau
d’études et consultants du secteur transport
Le GART met à jour une liste des professionnels
Le GART est
fréquemment sollicité par ses adhérents - ou par
d’autres organismes - pour obtenir des listes de bureaux
d’études susceptibles d’être consultés, en
fonction de leurs compétences, à l’occasion d’appels
à candidature ou d’appels d’offres concernant
différents types d’études (élaboration de PDU,
études de restructuration de réseau de transport, enquêtes-ménages, mise en place de nouvelles
tarifications, réalisation de projets de TCSP, réorganisation de
lignes de transport scolaire, établissement de schémas
régionaux des transports, etc.). Pour mieux satisfaire ces demandes -
mais aussi, plus généralement, afin de mieux connaître les
acteurs de ce milieu professionnel et leurs travaux - un travail de recensement
des différents organismes a été entrepris à partir
des renseignements fournis par nos adhérents et des plaquettes de
présentation des différents organismes d’études.
Cette liste est loin d’être exhaustive mais elle est
périodiquement mise à jour et complétée en fonction
des nouvelles informations qui nous parviennent ou d’éventuelles
corrections que vous nous faites parvenir. Vous souhaitez télécharger cette liste ? : cliquez
ici. Contact : corinne.lemaire@gart.org.
Europe
Ce que les
Français attendent de la prochaine présidence
Tout au long du mois de février 2008,
Touteleurope.fr a proposé à ses lecteurs d'exprimer leurs
attentes pour la présidence française de l'Union
européenne en répondant à une grande enquête en
ligne. 4 300 internautes ont pris part à cette consultation. Ce site
vous propose donc un décryptage complet des résultats de cette
enquête : les thèmes les plus mobilisateurs, les propositions les
plus populaires, la teneur des commentaires… Découvrez
également une vidéo dans laquelle le politologue Dominique Reynié,
spécialiste de l'opinion européenne, analyse les grandes
tendances qui se sont exprimées. En savoir plus ? : www.touteleurope.fr.
Le calendrier des prochaines manifestations organisées par le GART.
Transports
Publics, le Salon européen de la mobilité (Paris Expo, Porte
de Versailles, 10/12 juin 2008)
Les inscriptions sont
ouvertes sur le site Internet
L’ouverture des
inscriptions au Salon européen de la mobilité peut désormais
s’effectuer en ligne, via le site Internet dédié à
l’événement : www.transportspublics-expo.com. Pour
tout pré-enregistrement effectué avant
le 22 mai, vous pourrez bénéficier du tarif réduit de 30
€ au lieu de 45 €. Un tarif attractif sera également
appliqué aux délégations puisque pour 10 badges
commandés, le 11e vous sera offert. Votre badge vous ouvrira
l’accès permanent au salon pendant les 3 jours ainsi
qu’à l’ensemble des débats et forums. Il vous
permettra également de bénéficier du catalogue de
l’exposition.
Rendez-vous officiels,
débats et animations rythmeront la troisième édition du
Salon européen de la mobilité, Transports
Publics 2008. L’inauguration officielle
du salon, en présence de Jacques Barrot,
Vice-président de la Commission
européenne, commissaire chargé des Transports, du ministre
français chargé des Transports et de nombreuses
personnalités, se déroulera le mardi 10 juin. Le lendemain, vous pourrez assister à la remise des prix
aux lauréats du Bus d’Or. La remise des Trophées
de l’innovation du transport public se tiendra, quant à elle,
le jeudi 12 juin. Autres temps forts du salon,
des débats très attendus sur des thèmes
d’actualité : le marché mondial et les chances
qu’ont les entreprises européennes de développer leur
présence à l’international ; la création
d’une communauté d’objectifs entre collectivités,
exploitants et industriels pour mettre en œuvre une mobilité durale
à l’échelle européenne ; la communication et
ses effets sur le changement des comportements de mobilité ; la
révolution du mobile pour la billettique et l’information voyageurs
; les priorités de la Présidence française de
l’Union européenne en matière de mobilité durable ;
les moyens à mobiliser pour relever le pari de la réduction
massive des gaz à effet de serre à l’horizon 2020 ; le
vélo partagé au service de la mobilité durable. Enfin,
avec plus de 200 exposants issus de toutes les filières (transports
urbains, interurbains, régionaux, bus, ferroviaire, modes doux…),
le salon accueillera l'ensemble des acteurs de la profession autour de leurs
nouveaux produits et services. Pour en savoir plus : cliquez
ici.
2ème
édition de la Journée du Transport Public (dans toute la
France, le 17 septembre 2008)
Une forte mobilisation
attendue
La première édition de la
Journée du transport public, en septembre 2007, a remporté un
grand succès avec la participation de plus de 110 réseaux de
transport urbains, interurbains et régionaux. Plus de 23 millions de
Français pouvaient bénéficier de l’offre à 1
€ et découvrir les services offerts par leur réseau de
transport, générant des hausses de fréquentation allant
jusqu’à 30 %. L’évaluation, menée par le GIE
Objectif transport public auprès de tous les professionnels du
transport, montre que l’opération a eu, pour les réseaux
participants, un impact très positif en terme d’image et
vis-à-vis de la clientèle. 84 % des réseaux ayant
répondu à l’évaluation, qu’ils aient ou non
participé à la première Journée du transport
public, expriment le souhait de se mobiliser pour l’édition 2008.
L’opération est donc renouvelée le mercredi 17 septembre
prochain dans le cadre de la Semaine européenne de la mobilité,
avec le soutien du ministère de l’Écologie, du
Développement et de l’Aménagement durables.
L’objectif de cet événement est de promouvoir les atouts du
transport public et de faire évoluer les comportements vers une
mobilité plus durable. Avec la mise en place d’accueils
dédiés, les réseaux vont pouvoir informer les voyageurs
sur l’intérêt des transports collectifs, peu polluants et
moins onéreux que la voiture dans le budget des ménages. Afin
d’évoluer en cohérence avec les spécificités
de chaque réseau de transport, le tarif unique à 1 euro pourra,
cette année, être adapté en fonction des offres locales : 1
€ la journée, 1 € l’aller-retour, 1 € le
trajet... Une campagne de communication d’envergure nationale sera
déclinée localement afin de faire connaître les offres des
réseaux participants au plus large public. En savoir plus ? : cliquez
ici.
Attention : seuls les représentants des collectivités adhérentes au GART peuvent participer aux commissions et groupes de travail organisés par l’association.
Réunion des directeurs
transports des AO de plus de 100 000 habitants
Le GART vous propose
le choix de la date
Comme vous le savez, le Salon Européen de
la Mobilité aura lieu du 10 au 12 juin à la Porte de Versailles.
Afin d’avoir le plaisir de vous compter parmi nous, nous vous proposons
de programmer la réunion des directeurs transport des
agglomérations de + de 100 000 habitants, le 9 ou le 13 juin, au
regard de la disponibilité du plus grand nombre d’entre vous (de
10h à 16h dans les locaux du GART pour les deux dates proposées).
Concernant l’ordre du jour, nous vous proposons de nous faire parvenir
les thèmes que vous souhaiteriez voir aborder lors de cette
réunion. Sur le choix de la date et les thèmes que vous souhaiteriez
voir abordés : Célina SABATIER, assistante de la direction
générale (celina.sabatier@gart.org).
Cette rubrique est ouverte aux 264 adhérents du GART (185 collectivités urbaines, 60 départements et 19 régions).
Alsace
Étude de
faisabilité pour une éventuelle réouverture de la ligne Colmar-Volgelsheim
Hubert Haenel,
vice-président du conseil régional d’Alsace en charge des
Transports, a réuni le 28 mars dernier, à la salle des
fêtes de Volgelsheim, les élus locaux et
les établissements scolaires du secondaire concernés par
l’éventuelle réouverture de la ligne Colmar-Volgelsheim.
Il a présenté, avec les services de RFF, et soumis à la
concertation les premiers résultats à mi parcours de
l’étude de faisabilité d’une éventuelle
réouverture au transport régional de voyageurs de la ligne Colmar-Volgelsheim. L’évaluation des
investissements, des coûts de fonctionnement et
l’intérêt socio-économique correspondant aux
différentes solutions envisageables sera abordé dans la
deuxième phase de l’étude qui doit s’achever à
l’été 2008. En savoir plus ? : cliquez
ici.